LE MOULIN DE ROUSTAN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 799 769 997, LE MOULIN DE ROUSTAN est une société civile créée le 22 janvier 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Roustans, 12210 Cassuejouls. LE MOULIN DE ROUSTAN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). CHRISTIAN ROQUES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MOULIN DE ROUSTAN
INSEE- Dénomination
- LE MOULIN DE ROUSTAN
- SIREN
- 799 769 997
- SIRET (siège)
- 799 769 997 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65799769997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 769 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 22 janvier 2014
- Siège social
- ROUSTANS , 12210, CASSUEJOULS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MOULIN DE ROUSTAN
Elevage de bovins viande
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Finances de LE MOULIN DE ROUSTAN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MOULIN DE ROUSTAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 janvier 2014) · 12 ans
Établissements de LE MOULIN DE ROUSTAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12210 CASSUEJOULSSiègeActif
799 769 997 00013 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0142Z
Documents juridiques de LE MOULIN DE ROUSTAN
INPIConformité de LE MOULIN DE ROUSTAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOULIN DE ROUSTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MOULIN DE ROUSTAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MOULIN DE ROUSTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MOULIN DE ROUSTAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-22 · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 22 janvier 2014
Questions fréquentes sur LE MOULIN DE ROUSTAN
Quel est le numéro SIREN de LE MOULIN DE ROUSTAN ?
Le numéro SIREN de LE MOULIN DE ROUSTAN est 799 769 997. Le SIRET de son siège social est 799 769 997 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65799769997.
Qui dirige LE MOULIN DE ROUSTAN ?
LE MOULIN DE ROUSTAN est dirigée par CHRISTIAN ROQUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MOULIN DE ROUSTAN ?
Le siège social de LE MOULIN DE ROUSTAN est situé Roustans, 12210 Cassuejouls.
LE MOULIN DE ROUSTAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOULIN DE ROUSTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOULIN DE ROUSTAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOULIN DE ROUSTAN.
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