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LE MOULIN DE ROUSTAN

Active
Siren799 769 997Société civile12210 CASSUEJOULSCréée le 22 janvier 2014

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 799 769 997, LE MOULIN DE ROUSTAN est une société civile créée le 22 janvier 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Roustans, 12210 Cassuejouls. LE MOULIN DE ROUSTAN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). CHRISTIAN ROQUES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE MOULIN DE ROUSTAN

Dénomination
LE MOULIN DE ROUSTAN
SIREN
799 769 997
SIRET (siège)
799 769 997 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65799769997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 769 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
22 janvier 2014
Siège social
ROUSTANS , 12210, CASSUEJOULS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MOULIN DE ROUSTAN

Elevage de bovins viande

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Finances de LE MOULIN DE ROUSTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE MOULIN DE ROUSTAN

CR

CHRISTIAN ROQUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 janvier 2014) · 12 ans

BR

BERNARD ROQUES-BOUGES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de LE MOULIN DE ROUSTAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12210 CASSUEJOULSSiègeActif

    799 769 997 00013 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0142Z

Documents juridiques de LE MOULIN DE ROUSTAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2014

  • Acte

Conformité de LE MOULIN DE ROUSTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOULIN DE ROUSTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MOULIN DE ROUSTAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MOULIN DE ROUSTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MOULIN DE ROUSTAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-22 · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2014

Questions fréquentes sur LE MOULIN DE ROUSTAN

Quel est le numéro SIREN de LE MOULIN DE ROUSTAN ?

Le numéro SIREN de LE MOULIN DE ROUSTAN est 799 769 997. Le SIRET de son siège social est 799 769 997 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65799769997.

Qui dirige LE MOULIN DE ROUSTAN ?

LE MOULIN DE ROUSTAN est dirigée par CHRISTIAN ROQUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE MOULIN DE ROUSTAN ?

Le siège social de LE MOULIN DE ROUSTAN est situé Roustans, 12210 Cassuejouls.

LE MOULIN DE ROUSTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MOULIN DE ROUSTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MOULIN DE ROUSTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOULIN DE ROUSTAN.