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LE MOULIN NOIR

Active
Siren383 511 458Société civile17490 SIECQCréée le 04 novembre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 511 458, LE MOULIN NOIR est une société civile créée le 4 novembre 1991. Elle est domiciliée Ld le Moulin Noir, 17490 Siecq. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEROME DEMEREAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE MOULIN NOIR

Dénomination
LE MOULIN NOIR
SIREN
383 511 458
SIRET (siège)
383 511 458 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23383511458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 511 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 novembre 1991
Siège social
LD LE MOULIN NOIR , 17490, SIECQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MOULIN NOIR

exercice d'une activité exclusivement agricole dans dès conditions comparables a celles existant dans les exploitations de caractère familial et plus particulièrement : céréalière, exploitaiton de terres agricoles ....

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE MOULIN NOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE MOULIN NOIR

JD

JEROME DEMEREAU

Gérant

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE MOULIN NOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17490 SIECQSiègeActif

    383 511 458 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE MOULIN NOIR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2000

  • Acte

Conformité de LE MOULIN NOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOULIN NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MOULIN NOIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MOULIN NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MOULIN NOIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant : DEMEREAU Jérôme en fonction le 28 Décembre 2017

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1991

Questions fréquentes sur LE MOULIN NOIR

Quel est le numéro SIREN de LE MOULIN NOIR ?

Le numéro SIREN de LE MOULIN NOIR est 383 511 458. Le SIRET de son siège social est 383 511 458 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23383511458.

Qui dirige LE MOULIN NOIR ?

LE MOULIN NOIR est dirigée par JEROME DEMEREAU, gérant.

Où se situe le siège social de LE MOULIN NOIR ?

Le siège social de LE MOULIN NOIR est situé Ld le Moulin Noir, 17490 Siecq.

LE MOULIN NOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MOULIN NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MOULIN NOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOULIN NOIR.

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