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LE MOULIN PAPILLON

Active
Siren798 530 184Société civile10110 CHERVEYCréée le 26 novembre 2013

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
6,0 k€

LE MOULIN PAPILLON est une société civile immatriculée le 26 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 530 184. Elle est domiciliée 2 rue du Moulin, 10110 Chervey. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par MARIE-JOSEPHINE KREIT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE MOULIN PAPILLON

Dénomination
LE MOULIN PAPILLON
SIREN
798 530 184
SIRET (siège)
798 530 184 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91798530184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 530 184
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
26 novembre 2013
Siège social
2 RUE DU MOULIN , 10110, CHERVEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MOULIN PAPILLON

Activités viticoles.

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Finances de LE MOULIN PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE MOULIN PAPILLON

MK

MARIE-JOSEPHINE KREIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2013) · 12 ans

JM

JEAN-CLAUDE MOUGENOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de LE MOULIN PAPILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 CHERVEYSiègeActif

    798 530 184 00018 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LE MOULIN PAPILLON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 janvier 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 novembre 2013

  • Acte

Conformité de LE MOULIN PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOULIN PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MOULIN PAPILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MOULIN PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MOULIN PAPILLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-26 · Début d'activité : 2013-11-01

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2013

Questions fréquentes sur LE MOULIN PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de LE MOULIN PAPILLON ?

Le numéro SIREN de LE MOULIN PAPILLON est 798 530 184. Le SIRET de son siège social est 798 530 184 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91798530184.

Qui dirige LE MOULIN PAPILLON ?

LE MOULIN PAPILLON est dirigée par MARIE-JOSEPHINE KREIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE MOULIN PAPILLON ?

Le siège social de LE MOULIN PAPILLON est situé 2 rue du Moulin, 10110 Chervey.

LE MOULIN PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MOULIN PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MOULIN PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOULIN PAPILLON.