Checkers

LE MOUSSEAU

Active
Siren383 461 993SAS73210 PEISEY-NANCROIXCréée le 09 octobre 2014

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 461 993, LE MOUSSEAU est une SAS créée le 9 octobre 2014. Son siège social est situé BAUDET les Arcs 1950, 73210 Peisey-Nancroix. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par FRANCK GAUCHET, président de sas.

Fiche d'identité de LE MOUSSEAU

Dénomination
LE MOUSSEAU
SIREN
383 461 993
SIRET (siège)
383 461 993 00057
N° TVA intracommunautaire
FR38383461993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 461 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
09 octobre 2014
Siège social
BAUDET les Arcs 1950, 73210, PEISEY-NANCROIX
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de LE MOUSSEAU

Bar, restaurant.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE MOUSSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MOUSSEAU

FG

FRANCK GAUCHET

Président de SAS

Depuis la création (09 octobre 2014) · 12 ans

Anciens dirigeants (1)

MG

Martine né BAILLUET Co-gérant associé : GAUCHET Michel GAUCHET

Gérant associé · de avril 2010 à octobre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE MOUSSEAU

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 73210 PEISEY-NANCROIXSiègeActif

    383 461 993 00057 · ouvert le 29 septembre 2020 · NAF 5630Z

  • 95240 CORMEILLES-EN-PARISISFermé

    383 461 993 00016 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 554A

  • 14000 CAENFermé

    383 461 993 00024 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 5630Z

  • 73210 LA PLAGNE TARENTAISEFermé

    383 461 993 00032 · ouvert le 12 septembre 2014 · NAF 5630Z

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICEFermé

    383 461 993 00040 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE MOUSSEAU

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 28 août 2018

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 10 février 2011

  • Acte

Dépôt du 10 février 2011

  • Acte

Dépôt du 10 février 2011

  • Acte

Dépôt du 10 février 2011

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 1999

  • Acte

Conformité de LE MOUSSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MOUSSEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MOUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MOUSSEAU

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Début d'activité : 2020-09-29

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Début d'activité : 2015-11-02

  14. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Président : GAUCHET Franck

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant associé : GAUCHET Martine né(e) BAILLUET Gérant associé : GAUCHET Franck

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Co-gérant associé : GAUCHET Martine né(e) BAILLUET Co-gérant associé : GAUCHET Michel

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2014

Questions fréquentes sur LE MOUSSEAU

Quel est le numéro SIREN de LE MOUSSEAU ?

Le numéro SIREN de LE MOUSSEAU est 383 461 993. Le SIRET de son siège social est 383 461 993 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38383461993.

Qui dirige LE MOUSSEAU ?

LE MOUSSEAU est dirigée par FRANCK GAUCHET, président de sas.

Où se situe le siège social de LE MOUSSEAU ?

Le siège social de LE MOUSSEAU est situé BAUDET les Arcs 1950, 73210 Peisey-Nancroix.

LE MOUSSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MOUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MOUSSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOUSSEAU.