LE MOUSSEAU
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 461 993, LE MOUSSEAU est une SAS créée le 9 octobre 2014. Son siège social est situé BAUDET les Arcs 1950, 73210 Peisey-Nancroix. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par FRANCK GAUCHET, président de sas.
Fiche d'identité de LE MOUSSEAU
INSEE- Dénomination
- LE MOUSSEAU
- SIREN
- 383 461 993
- SIRET (siège)
- 383 461 993 00057
- N° TVA intracommunautaire
- FR38383461993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 461 993
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 09 octobre 2014
- Siège social
- BAUDET les Arcs 1950, 73210, PEISEY-NANCROIX
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de LE MOUSSEAU
Bar, restaurant.
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Finances de LE MOUSSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MOUSSEAU
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Martine né BAILLUET Co-gérant associé : GAUCHET Michel GAUCHET
Gérant associé · de avril 2010 à octobre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE MOUSSEAU
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 73210 PEISEY-NANCROIXSiègeActif
383 461 993 00057 · ouvert le 29 septembre 2020 · NAF 5630Z
- 95240 CORMEILLES-EN-PARISISFermé
383 461 993 00016 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 554A
- 14000 CAENFermé
383 461 993 00024 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 5630Z
- 73210 LA PLAGNE TARENTAISEFermé
383 461 993 00032 · ouvert le 12 septembre 2014 · NAF 5630Z
- 73700 BOURG-SAINT-MAURICEFermé
383 461 993 00040 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE MOUSSEAU
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE MOUSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MOUSSEAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MOUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MOUSSEAU
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Début d'activité : 2020-09-29
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Début d'activité : 2015-11-02
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Président : GAUCHET Franck
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Gérant associé : GAUCHET Martine né(e) BAILLUET Gérant associé : GAUCHET Franck
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Co-gérant associé : GAUCHET Martine né(e) BAILLUET Co-gérant associé : GAUCHET Michel
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- création
Date d'effet : 09 octobre 2014
Questions fréquentes sur LE MOUSSEAU
Quel est le numéro SIREN de LE MOUSSEAU ?
Le numéro SIREN de LE MOUSSEAU est 383 461 993. Le SIRET de son siège social est 383 461 993 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38383461993.
Qui dirige LE MOUSSEAU ?
LE MOUSSEAU est dirigée par FRANCK GAUCHET, président de sas.
Où se situe le siège social de LE MOUSSEAU ?
Le siège social de LE MOUSSEAU est situé BAUDET les Arcs 1950, 73210 Peisey-Nancroix.
LE MOUSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOUSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOUSSEAU.
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