LE MUSEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 930 384, LE MUSEE est une SARL créée le 18 mars 2009. Son siège social est situé 2 rue Principale, 67600 Baldenheim. Son activité principale relève du code NAF 9102Z. MARCEL BURY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MUSEE
INSEE- Dénomination
- LE MUSEE
- SIREN
- 509 930 384
- SIRET (siège)
- 509 930 384 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90509930384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 930 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 9102Z
- Date de création
- 18 mars 2009
- Siège social
- 2 RUE PRINCIPALE, 67600, BALDENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MUSEE
EXPLOITATION D'UN MUSEE, D'UN MAGASIN DE VENTE D'UN RESTAURANT
Finances de LE MUSEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MUSEE
INSEEÉtablissements de LE MUSEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67600 BALDENHEIMSiègeActif
509 930 384 00011 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 9102Z
Documents juridiques de LE MUSEE
INPIComptes annuels de LE MUSEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MUSEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MUSEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MUSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MUSEE. Elles s'échelonnent de 2010 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 01 février 2024 · N° 22/12118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 26 mai 2023 · N° 21/01277
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 17 février 2010 · N° 08/03705
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MUSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MUSEE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-12-01
- création
Date d'effet : 18 mars 2009
Questions fréquentes sur LE MUSEE
Quel est le numéro SIREN de LE MUSEE ?
Le numéro SIREN de LE MUSEE est 509 930 384. Le SIRET de son siège social est 509 930 384 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90509930384.
Qui dirige LE MUSEE ?
LE MUSEE est dirigée par MARCEL BURY, gérant.
Où se situe le siège social de LE MUSEE ?
Le siège social de LE MUSEE est situé 2 rue Principale, 67600 Baldenheim.
LE MUSEE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MUSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MUSEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MUSEE.
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