LE NAPOLEON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE NAPOLEON est une SARL immatriculée le 2 février 1998 sous le numéro SIREN 418 662 409. Son siège social est situé 13 rue Alphonse Verneau, 55200 Commercy. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de LE NAPOLEON
INSEE- Dénomination
- LE NAPOLEON
- SIREN
- 418 662 409
- SIRET (siège)
- 418 662 409 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR05418662409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 662 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 02 février 1998
- Siège social
- 13 RUE ALPHONSE VERNEAU, 55200, COMMERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE NAPOLEON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE NAPOLEON
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE NAPOLEON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 55200 COMMERCYSiègeFermé
418 662 409 00014 · ouvert le 02 février 1998 · NAF 553A
Documents juridiques de LE NAPOLEON
INPIComptes annuels de LE NAPOLEON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE NAPOLEON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE NAPOLEON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/02261
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00208
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE NAPOLEON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 1998
Questions fréquentes sur LE NAPOLEON
Quel est le numéro SIREN de LE NAPOLEON ?
Le numéro SIREN de LE NAPOLEON est 418 662 409. Le SIRET de son siège social est 418 662 409 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05418662409.
Où se situe le siège social de LE NAPOLEON ?
Le siège social de LE NAPOLEON est situé 13 rue Alphonse Verneau, 55200 Commercy.
LE NAPOLEON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NAPOLEON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NAPOLEON.