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LE NAPOLEON

Active
Siren441 621 208SNC35530 NOYAL-SUR-VILAINECréée le 16 avril 2002

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
1,6 k€

LE NAPOLEON est une SNC immatriculée le 16 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 621 208. Son siège social est situé 1 rue Pierre Marchand, 35530 Noyal-sur-Vilaine. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). MICKAELLE MARTIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE NAPOLEON

Dénomination
LE NAPOLEON
SIREN
441 621 208
SIRET (siège)
441 621 208 00012
N° TVA intracommunautaire
FR00441621208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 621 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
16 avril 2002
Siège social
1 RUE PIERRE MARCHAND, 35530, NOYAL-SUR-VILAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE NAPOLEON

débit de boissons journaux presse tabletterie bimbeloterie articles de pêche confiserie jeux loto et cadeaux auxquels sont annexes la gérance d'un débit de tabac et un poste d'enregistrement du pari mutuel urbain

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Finances de LE NAPOLEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE NAPOLEON

MM

MICKAELLE MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE NAPOLEON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35530 NOYAL-SUR-VILAINESiègeActif

    441 621 208 00012 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE NAPOLEON

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2009

  • Acte

Dépôt du 25 août 2009

  • Acte

Dépôt du 25 août 2009

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2002

  • Acte

Conformité de LE NAPOLEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €

    Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/02261

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5

    Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00208

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE NAPOLEON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant associé en nom : MARTIN Mickaelle Yolande Marie-Noelle Associé en nom collectif : ANTIPOFF Philippe Claude Alexandre

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2002

Questions fréquentes sur LE NAPOLEON

Quel est le numéro SIREN de LE NAPOLEON ?

Le numéro SIREN de LE NAPOLEON est 441 621 208. Le SIRET de son siège social est 441 621 208 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00441621208.

Qui dirige LE NAPOLEON ?

LE NAPOLEON est dirigée par MICKAELLE MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE NAPOLEON ?

Le siège social de LE NAPOLEON est situé 1 rue Pierre Marchand, 35530 Noyal-sur-Vilaine.

LE NAPOLEON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE NAPOLEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NAPOLEON.