LE NAPOLEON
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 1,6 k€
LE NAPOLEON est une SNC immatriculée le 16 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 621 208. Son siège social est situé 1 rue Pierre Marchand, 35530 Noyal-sur-Vilaine. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). MICKAELLE MARTIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE NAPOLEON
INSEE- Dénomination
- LE NAPOLEON
- SIREN
- 441 621 208
- SIRET (siège)
- 441 621 208 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR00441621208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 621 208
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 16 avril 2002
- Siège social
- 1 RUE PIERRE MARCHAND, 35530, NOYAL-SUR-VILAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE NAPOLEON
débit de boissons journaux presse tabletterie bimbeloterie articles de pêche confiserie jeux loto et cadeaux auxquels sont annexes la gérance d'un débit de tabac et un poste d'enregistrement du pari mutuel urbain
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Finances de LE NAPOLEON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE NAPOLEON
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE NAPOLEON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35530 NOYAL-SUR-VILAINESiègeActif
441 621 208 00012 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE NAPOLEON
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE NAPOLEON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/02261
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00208
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE NAPOLEON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant associé en nom : MARTIN Mickaelle Yolande Marie-Noelle Associé en nom collectif : ANTIPOFF Philippe Claude Alexandre
- création
Date d'effet : 16 avril 2002
Questions fréquentes sur LE NAPOLEON
Quel est le numéro SIREN de LE NAPOLEON ?
Le numéro SIREN de LE NAPOLEON est 441 621 208. Le SIRET de son siège social est 441 621 208 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00441621208.
Qui dirige LE NAPOLEON ?
LE NAPOLEON est dirigée par MICKAELLE MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE NAPOLEON ?
Le siège social de LE NAPOLEON est situé 1 rue Pierre Marchand, 35530 Noyal-sur-Vilaine.
LE NAPOLEON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NAPOLEON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NAPOLEON.
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