LE NAPOLEON
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 1,0 k€
LE NAPOLEON est une SNC immatriculée le 15 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 529 200. Son siège social est situé 79 RUE du Général de Gaulle, 78120 Rambouillet. LE NAPOLEON relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). DAVID BERGOUGNOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE NAPOLEON
INSEE- Dénomination
- LE NAPOLEON
- SIREN
- 493 529 200
- SIRET (siège)
- 493 529 200 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR79493529200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 529 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 15 janvier 2007
- Siège social
- 79 RUE du Général de Gaulle, 78120, Rambouillet
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LE NAPOLEON
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LE NAPOLEON
La propriété, l'administration et la gestion par bail, location, sous-location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle pourrait devenir propriétaire, usufruitière ou nue-propriétaire, par acquisition, crédit bail ou autrement; Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social sus-indiqué et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois de respecter le caractère civil de la société.
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Finances de LE NAPOLEON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE NAPOLEON
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 décembre 2017
Autre
En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 décembre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE NAPOLEON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 78120 RambouilletSiègeActif
493 529 200 00039 · ouvert le 17 septembre 2025 · NAF 6820B
- 75014 PARISFermé
493 529 200 00013 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 5610A
- 78120 RambouilletFermé
493 529 200 00021 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE NAPOLEON
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE NAPOLEON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/02261
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00208
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE NAPOLEON
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
Gérant, Associé : BERGOUGNOUX David
- Ventes et cessionsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Début d'activité : 2017-06-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Début d'activité : 2017-06-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 15 janvier 2007
Questions fréquentes sur LE NAPOLEON
Quel est le numéro SIREN de LE NAPOLEON ?
Le numéro SIREN de LE NAPOLEON est 493 529 200. Le SIRET de son siège social est 493 529 200 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79493529200.
Qui dirige LE NAPOLEON ?
LE NAPOLEON est dirigée par DAVID BERGOUGNOUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE NAPOLEON ?
Le siège social de LE NAPOLEON est situé 79 RUE du Général de Gaulle, 78120 Rambouillet.
LE NAPOLEON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NAPOLEON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NAPOLEON.
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