LE NAPOLI
Active5610C · Restauration de type rapide
- Capital social
- 1,0 k€
LE NAPOLI est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2022, identifiée par le SIREN 917 720 252. Son siège social est situé 60 rue du Pre, 39200 Saint-Claude. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C). MOHAMED OUMESSAD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE NAPOLI
INSEE- Dénomination
- LE NAPOLI
- SIREN
- 917 720 252
- SIRET (siège)
- 917 720 252 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR68917720252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 720 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 22 juillet 2022
- Siège social
- 60 RUE DU PRE, 39200, SAINT-CLAUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE NAPOLI
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Finances de LE NAPOLI
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INSEEÉtablissements de LE NAPOLI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif
917 720 252 00019 · ouvert le 25 juillet 2022 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE NAPOLI
INPIConformité de LE NAPOLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NAPOLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NAPOLI. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 09 janvier 2026 · N° 2025016119
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 12 septembre 2025 · N° 24/07487
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 12 septembre 2025 · N° 24/07488
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre sociale 4-1
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/00049
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NAPOLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE NAPOLI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juillet 2022
Questions fréquentes sur LE NAPOLI
Quel est le numéro SIREN de LE NAPOLI ?
Le numéro SIREN de LE NAPOLI est 917 720 252. Le SIRET de son siège social est 917 720 252 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68917720252.
Qui dirige LE NAPOLI ?
LE NAPOLI est dirigée par MOHAMED OUMESSAD, président de sas.
Où se situe le siège social de LE NAPOLI ?
Le siège social de LE NAPOLI est situé 60 rue du Pre, 39200 Saint-Claude.
LE NAPOLI est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NAPOLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NAPOLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NAPOLI.
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