LE NARVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE NARVAL est une SNC immatriculée le 1er avril 1998 sous le numéro SIREN 418 522 892. Elle est domiciliée 76 av Aristide Briand, 85100 Les Sables d'Olonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 522L.
Fiche d'identité de LE NARVAL
INSEE- Dénomination
- LE NARVAL
- SIREN
- 418 522 892
- SIRET (siège)
- 418 522 892 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09418522892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 522 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 522L
- Date de création
- 01 avril 1998
- Siège social
- 76 AV ARISTIDE BRIAND, 85100, LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE NARVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE NARVAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE NARVAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeFermé
418 522 892 00011 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 522L
Documents juridiques de LE NARVAL
INPIComptes annuels de LE NARVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE NARVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE NARVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NARVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NARVAL. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01736
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
Décision du 02 février 2026 · N° 2026000003
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/02941
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00218
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B1
Décision du 12 juin 2025 · N° 18/03486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
Décision du 31 mars 2025 · N° 2025000333
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 23 janvier 2025 · N° 2024F00259
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 20 avril 2022 · N° 18/03829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 22 mai 2014 · N° 12/01381
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NARVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE NARVAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 avril 1998
Questions fréquentes sur LE NARVAL
Quel est le numéro SIREN de LE NARVAL ?
Le numéro SIREN de LE NARVAL est 418 522 892. Le SIRET de son siège social est 418 522 892 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09418522892.
Où se situe le siège social de LE NARVAL ?
Le siège social de LE NARVAL est situé 76 av Aristide Briand, 85100 Les Sables d'Olonne.
LE NARVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NARVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NARVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NARVAL.
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