LE NEPTUNE
ActiveLE NEPTUNE est une SARL immatriculée le 21 avril 1990 sous le numéro SIREN 378 145 114. Elle est domiciliée rue des Bains le Central, 01220 Divonne-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 703A comme activité principale.
Fiche d'identité de LE NEPTUNE
INSEE- Dénomination
- LE NEPTUNE
- SIREN
- 378 145 114
- SIRET (siège)
- 378 145 114 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR81378145114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 145 114
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 703A
- Date de création
- 21 avril 1990
- Siège social
- RUE DES BAINS LE CENTRAL, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE NEPTUNE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE NEPTUNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeFermé
378 145 114 00013 · ouvert le 21 avril 1990 · NAF 703A
Documents juridiques de LE NEPTUNE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE NEPTUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NEPTUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NEPTUNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00066
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00218
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Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00043
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Décision du 03 septembre 2025 · N° 24-11.120
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 22/01637
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00205
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Décision du 24 juin 2025 · N° 22/01804
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Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 28 mars 2025 · N° 24/00794
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Décision du 17 décembre 2024 · N° 21/03405
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Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/01373
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Décision du 26 septembre 2024 · N° 21/16016
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Décision du 05 mars 2024 · N° 23/00184
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Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/01261
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Décision du 21 septembre 2023 · N° 23/00151
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 30 mars 2023 · N° 22/06706
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 octobre 2022 · N° 20/00195
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 10 octobre 2022 · N° 22/00390
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 10 octobre 2022 · N° 22/00342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 30 septembre 2022 · N° 22/02395
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NEPTUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE NEPTUNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 1990
Questions fréquentes sur LE NEPTUNE
Quel est le numéro SIREN de LE NEPTUNE ?
Le numéro SIREN de LE NEPTUNE est 378 145 114. Le SIRET de son siège social est 378 145 114 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81378145114.
Où se situe le siège social de LE NEPTUNE ?
Le siège social de LE NEPTUNE est situé rue des Bains le Central, 01220 Divonne-les-Bains.
LE NEPTUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NEPTUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NEPTUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NEPTUNE.
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