LE NOAC H FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 477 692 495, LE NOAC H FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 20 janvier 2004. Son siège social est situé Pl du Canal Spar Bergerie Sud, 46140 Luzech. Son activité principale relève du code NAF 4711B.
Fiche d'identité de LE NOAC H FREDERIC
INSEE- Dénomination
- LE NOAC H FREDERIC
- SIREN
- 477 692 495
- SIRET (siège)
- 477 692 495 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79477692495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 692 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 20 janvier 2004
- Siège social
- PL DU CANAL SPAR BERGERIE SUD, 46140, LUZECH
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE NOAC H FREDERIC
Commerce d'alimentation générale
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Finances de LE NOAC H FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE NOAC H FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE NOAC H FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 46140 LUZECHSiègeActif
477 692 495 00013 · ouvert le 20 janvier 2004 · NAF 4711B
- 46140 LUZECHActif
477 692 495 00021 · ouvert le 13 juillet 2010 · NAF 4711B
Documents juridiques de LE NOAC H FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE NOAC H FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE NOAC H FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE NOAC H FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NOAC H FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE NOAC H FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE NOAC H FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 2004
Questions fréquentes sur LE NOAC H FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de LE NOAC H FREDERIC ?
Le numéro SIREN de LE NOAC H FREDERIC est 477 692 495. Le SIRET de son siège social est 477 692 495 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79477692495.
Où se situe le siège social de LE NOAC H FREDERIC ?
Le siège social de LE NOAC H FREDERIC est situé Pl du Canal Spar Bergerie Sud, 46140 Luzech.
LE NOAC H FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NOAC H FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NOAC H FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NOAC H FREDERIC.
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