Le Nouveau
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 933 208 241, Le Nouveau est une SAS créée le 5 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Rue de la Velle, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par Akin KURUN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de Le Nouveau
INSEE- Dénomination
- Le Nouveau
- SIREN
- 933 208 241
- SIRET (siège)
- 933 208 241 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR65933208241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 208 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 05 décembre 2024
- Siège social
- 12 Rue de la Velle, 25250, L'Isle-sur-le-Doubs
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Le Nouveau
Vente au comptoir d'aliments et boissons à consommer sur place avec vente d'alcool. Vente au comptoir d'aliments et boissons à consommer à emporter avec vente d'alcool
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Finances de Le Nouveau
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Le Nouveau
INSEEÉtablissements de Le Nouveau
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25250 L'Isle-sur-le-DoubsSiègeActif
933 208 241 00010 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 5610C
Documents juridiques de Le Nouveau
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Le Nouveau
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Nouveau. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
153 décisions de justice publiées en open data mentionnent Le Nouveau. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A5
Décision du 17 août 2026 · N° 26/01385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 20
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026R00207
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/02795
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026P00600
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 18 juin 2026 · N° 22/01700
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/02943
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/00202
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/03075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026P00073
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00114
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P17 Aud civile prox 8
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/04488
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/01426
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aSSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)
Décision du 16 mars 2026 · N° 2026000223
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00188
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 09 mars 2026 · N° 19/03216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 05 mars 2026 · N° 2025006355
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Décision du 03 février 2026 · N° 24/00264
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 29 janvier 2026 · N° 2025L00698
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 janvier 2026 · N° 22/04214
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Le Nouveau n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Le Nouveau
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- création
Date d'effet : 05 décembre 2024
Questions fréquentes sur Le Nouveau
Quel est le numéro SIREN de Le Nouveau ?
Le numéro SIREN de Le Nouveau est 933 208 241. Le SIRET de son siège social est 933 208 241 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65933208241.
Qui dirige Le Nouveau ?
Le Nouveau est dirigée par Akin KURUN, président de sas.
Où se situe le siège social de Le Nouveau ?
Le siège social de Le Nouveau est situé 12 Rue de la Velle, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.
Le Nouveau est-elle toujours en activité ?
Oui, Le Nouveau est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Le Nouveau est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Nouveau.
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