LE NOVELTY
ActiveLE NOVELTY est une SNC immatriculée le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 495 257. Elle est domiciliée Ctre Commercial Part Dieu 17 R du Dr Bouchut, 69003 Lyon 3eme. Son activité principale relève du code NAF 554B.
Fiche d'identité de LE NOVELTY
INSEE- Dénomination
- LE NOVELTY
- SIREN
- 317 495 257
- SIRET (siège)
- 317 495 257 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06317495257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 495 257
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 554B
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- CTRE COMMERCIAL PART DIEU 17 R DU DR BOUCHUT, 69003, LYON 3EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE NOVELTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE NOVELTY
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE NOVELTY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69003 LYON 3EMESiègeFermé
317 495 257 00014 · NAF 554B
Documents juridiques de LE NOVELTY
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE NOVELTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NOVELTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE NOVELTY. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/00152
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NOVELTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE NOVELTY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur LE NOVELTY
Quel est le numéro SIREN de LE NOVELTY ?
Le numéro SIREN de LE NOVELTY est 317 495 257. Le SIRET de son siège social est 317 495 257 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06317495257.
Où se situe le siège social de LE NOVELTY ?
Le siège social de LE NOVELTY est situé Ctre Commercial Part Dieu 17 R du Dr Bouchut, 69003 Lyon 3eme.
LE NOVELTY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NOVELTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NOVELTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NOVELTY.
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