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LE NOVELTY

Active
Siren402 366 652SARL34150 GIGNACCréée le 05 septembre 1995
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE NOVELTY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 1995, identifiée par le SIREN 402 366 652. Son siège social est situé 10 bd Saint Louis, 34150 Gignac. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de LE NOVELTY

Dénomination
LE NOVELTY
SIREN
402 366 652
SIRET (siège)
402 366 652 00012
N° TVA intracommunautaire
FR55402366652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 366 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
702C
Date de création
05 septembre 1995
Siège social
10 BD SAINT LOUIS, 34150, GIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE NOVELTY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE NOVELTY

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE NOVELTY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34150 GIGNACSiègeFermé

    402 366 652 00012 · ouvert le 05 septembre 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de LE NOVELTY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de LE NOVELTY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE NOVELTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE NOVELTY

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE NOVELTY. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 septembre 2009 · publié le 10 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE NOVELTY. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE NOVELTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE NOVELTY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 septembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1995

Questions fréquentes sur LE NOVELTY

Quel est le numéro SIREN de LE NOVELTY ?

Le numéro SIREN de LE NOVELTY est 402 366 652. Le SIRET de son siège social est 402 366 652 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55402366652.

Où se situe le siège social de LE NOVELTY ?

Le siège social de LE NOVELTY est situé 10 bd Saint Louis, 34150 Gignac.

LE NOVELTY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE NOVELTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE NOVELTY est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE NOVELTY a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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