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LE NOYER

Active
Siren832 342 687Société civile74800 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNYCréée le 02 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 832 342 687, LE NOYER est une société civile créée le 2 octobre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 446 rue des Glieres, 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny. Son activité principale relève du code NAF 6820A. DANY AMATE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE NOYER

Dénomination
LE NOYER
SIREN
832 342 687
SIRET (siège)
832 342 687 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44832342687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 342 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 octobre 2017
Siège social
446 RUE DES GLIERES, 74800, SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE NOYER

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, de ces biens et droits immobiliers.

Finances de LE NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE NOYER

DA

DANY AMATE

Autre

Depuis la création (02 octobre 2017) · 9 ans

AA

AUDREY AMATE

Autre

Depuis la création (02 octobre 2017) · 9 ans

TV

TIM VIREVIALLE

Autre

Depuis la création (02 octobre 2017) · 9 ans

CV

CALY VIREVIALLE

Autre

Depuis la création (02 octobre 2017) · 9 ans

Établissements de LE NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74800 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNYSiègeActif

    832 342 687 00015 · ouvert le 28 septembre 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE NOYER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LE NOYER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE NOYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NOYER. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE NOYER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-28

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2017

Questions fréquentes sur LE NOYER

Quel est le numéro SIREN de LE NOYER ?

Le numéro SIREN de LE NOYER est 832 342 687. Le SIRET de son siège social est 832 342 687 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44832342687.

Qui dirige LE NOYER ?

LE NOYER est dirigée par DANY AMATE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE NOYER ?

Le siège social de LE NOYER est situé 446 rue des Glieres, 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny.

LE NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NOYER.

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