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LE ONZE

Active
Siren797 896 941SCI37460 GENILLECréée le 15 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions88 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 797 896 941, LE ONZE est une SCI créée le 15 octobre 2013. Son siège social est situé Chateau de la Gitonniere, 37460 Genille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JACQUES DUVIVIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE ONZE

Dénomination
LE ONZE
SIREN
797 896 941
SIRET (siège)
797 896 941 00037
N° TVA intracommunautaire
FR10797896941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 896 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 2013
Siège social
CHATEAU DE LA GITONNIERE, 37460, GENILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE ONZE

La propriété par voie d'acquisition, d'échange, d'apport, la prise en crédit-bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, ruraux ou urbains, la création, la constitution et le développement de tous domaines et patrimoines immobiliers, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par voie de location sous quelque forme ou usage que ce soit de ces immeubles, domaines et patrimoines ainsi que leur co

Finances de LE ONZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ONZE

JD

JULIE DUVIVIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2013) · 13 ans

ND

NICOLAS DUVIVIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2013) · 13 ans

JD

JACQUES DUVIVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de LE ONZE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 37460 GENILLESiègeActif

    797 896 941 00037 · ouvert le 02 octobre 2013 · NAF 6820B

  • 37460 CERE-LA-RONDEFermé

    797 896 941 00011 · ouvert le 02 octobre 2013 · NAF 6820B

  • 37260 ARTANNES-SUR-INDREFermé

    797 896 941 00029 · ouvert le 02 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE ONZE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de LE ONZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ONZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ONZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ONZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

88 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ONZE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ONZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ONZE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-15 · Début d'activité : 2013-10-02

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2013

Questions fréquentes sur LE ONZE

Quel est le numéro SIREN de LE ONZE ?

Le numéro SIREN de LE ONZE est 797 896 941. Le SIRET de son siège social est 797 896 941 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10797896941.

Qui dirige LE ONZE ?

LE ONZE est dirigée par JACQUES DUVIVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ONZE ?

Le siège social de LE ONZE est situé Chateau de la Gitonniere, 37460 Genille.

LE ONZE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ONZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ONZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ONZE.

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