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LE PAIN BITERROIS

Active
Siren343 140 471SARL34500 BEZIERSCréée le 16 décembre 1987

Documents
Capital social
91,5 k€

LE PAIN BITERROIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 1987, identifiée par le SIREN 343 140 471. Son siège social est situé 4 rue 9 rue Henri Moissan Z.i. Z I du Capiscol, 34500 Beziers. L'entreprise déclare le code NAF 158C comme activité principale. JOSEPH BELMONTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE PAIN BITERROIS

Dénomination
LE PAIN BITERROIS
SIREN
343 140 471
SIRET (siège)
343 140 471 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01343140471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 140 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
158C
Date de création
16 décembre 1987
Siège social
4 RUE 9 RUE HENRI MOISSAN Z.I. Z I DU CAPISCOL, 34500, BEZIERS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE PAIN BITERROIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PAIN BITERROIS

JB

JOSEPH BELMONTE

Gérant

Depuis la création (16 décembre 1987) · 38 ans

Établissements de LE PAIN BITERROIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34500 BEZIERSSiègeFermé

    343 140 471 00016 · ouvert le 01 novembre 1987 · NAF 158C

Documents juridiques de LE PAIN BITERROIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 17 mars 1993

  • Acte

Dépôt du 17 mars 1993

  • Acte

Conformité de LE PAIN BITERROIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PAIN BITERROIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PAIN BITERROIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PAIN BITERROIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PAIN BITERROIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1987

Marques déposées par LE PAIN BITERROIS

LE PAIN BITERROIS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LES PANETERIES DU TERROIR

    N° 96609282 · Déposée le 31 janvier 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 31 janvier 2006

  • LE PAIN DU TERROIR

    N° 95557391 · Déposée le 30 janvier 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 30 janvier 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE PAIN BITERROIS

Quel est le numéro SIREN de LE PAIN BITERROIS ?

Le numéro SIREN de LE PAIN BITERROIS est 343 140 471. Le SIRET de son siège social est 343 140 471 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01343140471.

Qui dirige LE PAIN BITERROIS ?

LE PAIN BITERROIS est dirigée par JOSEPH BELMONTE, gérant.

Où se situe le siège social de LE PAIN BITERROIS ?

Le siège social de LE PAIN BITERROIS est situé 4 rue 9 rue Henri Moissan Z.i. Z I du Capiscol, 34500 Beziers.

LE PAIN BITERROIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PAIN BITERROIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PAIN BITERROIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PAIN BITERROIS.