LE PANACHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE PANACHE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2018, identifiée par le SIREN 840 745 590. Son siège social est situé 60 rue Saint-Sabin, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. BERTRAND FLAMAIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PANACHE
INSEE- Dénomination
- LE PANACHE
- SIREN
- 840 745 590
- SIRET (siège)
- 840 745 590 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR05840745590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 745 590
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 29 juin 2018
- Siège social
- 60 RUE SAINT-SABIN, 75011, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PANACHE
Bar, café, restaurant sur place et à emporter et livraison.
Finances de LE PANACHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PANACHE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2025
Anciens dirigeants (3)
Président · de juin 2022 à octobre 2025
Pierre-Olivier Hector Provent,
Président · de mai 2020 à juin 2022
Président · de juin 2018 à mai 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PANACHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
840 745 590 00017 · ouvert le 20 juillet 2018 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE PANACHE
INPIComptes annuels de LE PANACHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PANACHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PANACHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PANACHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PANACHE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/02051
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 21 août 2025 · N° 24/04410
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/04369
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 18 juillet 2023 · N° 22/01826
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2001 · N° 00-60.206
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1998 · N° 96-41.949
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1998 · N° 96-43.103
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 1995 · N° 92-41.160
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1995 · N° 92-11.944
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 1993 · N° 91-19.167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PANACHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PANACHE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Président partant : Sani, Jules ; nomination du Président : Flamain, Bertrand
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Président partant : Provent, Pierre-Olivier Hector ; nomination du Président : Sani, Jules
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Président partant : Pleiser, Bruce ; nomination du Président : Provent, Pierre-Olivier Hector
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2018-06-29 · Début d'activité : 2018-07-20
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2018-06-29
- création
Date d'effet : 29 juin 2018
Questions fréquentes sur LE PANACHE
Quel est le numéro SIREN de LE PANACHE ?
Le numéro SIREN de LE PANACHE est 840 745 590. Le SIRET de son siège social est 840 745 590 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05840745590.
Qui dirige LE PANACHE ?
LE PANACHE est dirigée par BERTRAND FLAMAIN, président de sas.
Où se situe le siège social de LE PANACHE ?
Le siège social de LE PANACHE est situé 60 rue Saint-Sabin, 75011 Paris.
LE PANACHE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PANACHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PANACHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PANACHE.
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