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LE PANIER

Active
Siren512 326 521SARL84000 AVIGNONCréée le 27 avril 2009

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

Documents

LE PANIER est une SARL immatriculée le 27 avril 2009 sous le numéro SIREN 512 326 521. Elle est domiciliée 15 rue Agathe Mottet, 84000 Avignon. Son activité principale est commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de LE PANIER

Dénomination
LE PANIER
SIREN
512 326 521
SIRET (siège)
512 326 521 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25512326521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 326 521
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
27 avril 2009
Siège social
15 RUE AGATHE MOTTET, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE PANIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PANIER

Anciens dirigeants (1)

RB

Rachid BOUTAHAR

Gérant(e) · de avril 2009 à août 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE PANIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeFermé

    512 326 521 00014 · ouvert le 27 avril 2009 · NAF 4781Z

Documents juridiques de LE PANIER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2009

  • Acte

Conformité de LE PANIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PANIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PANIER. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PANIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PANIER

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant(e) : BOUTAHAR Rachid

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant(e) : BOUTAHAR Rachid Gérant(e) : BEN DALI Abderrahmane

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-12 · Début d'activité : 2009-04-27

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2009

Questions fréquentes sur LE PANIER

Quel est le numéro SIREN de LE PANIER ?

Le numéro SIREN de LE PANIER est 512 326 521. Le SIRET de son siège social est 512 326 521 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25512326521.

Où se situe le siège social de LE PANIER ?

Le siège social de LE PANIER est situé 15 rue Agathe Mottet, 84000 Avignon.

LE PANIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PANIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PANIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PANIER.

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