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LE PANIER FERMIER

Active
Siren990 978 223SAS06600 AntibesCréée le 09 septembre 2025

4799A · Vente à domicile

Documents
Capital social
500 €

LE PANIER FERMIER est une SAS immatriculée le 9 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 978 223. Son siège social est situé 282 RUE des Cistes C/o SCI DESSAL II, ZI des 3 Moulins, Bat Euro 92 n27, 06600 Antibes. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A). Xavier CAPACCI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE PANIER FERMIER

Dénomination
LE PANIER FERMIER
SIREN
990 978 223
SIRET (siège)
990 978 223 00024
N° TVA intracommunautaire
FR14990978223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 978 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
09 septembre 2025
Siège social
282 RUE des Cistes C/o SCI DESSAL II, ZI des 3 Moulins, Bat Euro 92 n27, 06600, Antibes
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de LE PANIER FERMIER

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LE PANIER FERMIER

L'achat et la vente de fruits et légumes, de fleurs et d'épicerie fine

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Finances de LE PANIER FERMIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PANIER FERMIER

XC

Xavier CAPACCI

Président de SAS

Depuis la création (09 septembre 2025) · 1 an

Établissements de LE PANIER FERMIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06600 AntibesSiègeActif

    990 978 223 00024 · ouvert le 10 septembre 2025 · NAF 4799A

  • 06600 AntibesFermé

    990 978 223 00016 · ouvert le 04 septembre 2025 · NAF 4799A

Documents juridiques de LE PANIER FERMIER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Copie des statuts

Conformité de LE PANIER FERMIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PANIER FERMIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PANIER FERMIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PANIER FERMIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PANIER FERMIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2025

Questions fréquentes sur LE PANIER FERMIER

Quel est le numéro SIREN de LE PANIER FERMIER ?

Le numéro SIREN de LE PANIER FERMIER est 990 978 223. Le SIRET de son siège social est 990 978 223 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14990978223.

Qui dirige LE PANIER FERMIER ?

LE PANIER FERMIER est dirigée par Xavier CAPACCI, président de sas.

Où se situe le siège social de LE PANIER FERMIER ?

Le siège social de LE PANIER FERMIER est situé 282 RUE des Cistes C/o SCI DESSAL II, ZI des 3 Moulins, Bat Euro 92 n27, 06600 Antibes.

LE PANIER FERMIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PANIER FERMIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PANIER FERMIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PANIER FERMIER.