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LE PANS PASCAL

Active
Siren402 842 959Entrepreneur individuel22320 LA HARMOYECréée le 01 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE PANS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1983, identifié par le SIREN 402 842 959. Le siège social de l'entreprise se trouve Quenemel, 22320 La Harmoye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de LE PANS PASCAL

Dénomination
LE PANS PASCAL
SIREN
402 842 959
SIRET (siège)
402 842 959 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69402842959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 842 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1983
Siège social
QUENEMEL, 22320, LA HARMOYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PANS PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de LE PANS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PANS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE PANS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22320 LA HARMOYESiègeActif

    402 842 959 00015 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PANS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE PANS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PANS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PANS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PANS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE PANS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PANS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1983

Questions fréquentes sur LE PANS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE PANS PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE PANS PASCAL est 402 842 959. Le SIRET de son siège social est 402 842 959 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69402842959.

Où se situe le siège social de LE PANS PASCAL ?

Le siège social de LE PANS PASCAL est situé Quenemel, 22320 La Harmoye.

LE PANS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PANS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PANS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PANS PASCAL.

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