LE PAPILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 809 217 508, LE PAPILLON est une SARL créée le 27 janvier 2015. Son siège social est situé 242 av de Strasbourg, 54000 Nancy. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. La direction est assurée par LAURA SIAVOSH-MOAKHERE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE PAPILLON
INSEE- Dénomination
- LE PAPILLON
- SIREN
- 809 217 508
- SIRET (siège)
- 809 217 508 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR71809217508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 217 508
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 27 janvier 2015
- Siège social
- 242 AV DE STRASBOURG, 54000, NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PAPILLON
Débit de boissons - journaux - bimbeloterie et jeux
Finances de LE PAPILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PAPILLON
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2017
Anciens dirigeants (1)
Amandine Associé indéfiniment et solidairement responsable : SIAVOSH-MOAKHERE Laura GORIN
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable · de janvier 2015 à avril 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PAPILLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54000 NANCYSiègeActif
809 217 508 00013 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE PAPILLON
INPIComptes annuels de LE PAPILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PAPILLON
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE PAPILLON. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 16 janvier 2018. Clôturée le 14 mai 2019 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 14 mai 2019 · publié le 21 mai 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 18 décembre 2018 · publié le 27 décembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 16 janvier 2018 · publié le 23 janvier 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Janvier 2017, désignant liquidateur Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/04189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/01437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/01440
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/01445
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/06996
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 05 juin 2024 · N° 24/02810
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 15 février 2024 · N° 23/03880
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 2016 · N° 15-22.044
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 1996 · N° 93-45.044
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PAPILLON
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2019-05-14 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2018-12-18 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2018-01-16 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Janvier 2017, désignant liquidateur Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant : SIAVOSH-MOAKHERE Laura
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Début d'activité : 2015-03-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2015-01-27
- création
Date d'effet : 27 janvier 2015
Questions fréquentes sur LE PAPILLON
Quel est le numéro SIREN de LE PAPILLON ?
Le numéro SIREN de LE PAPILLON est 809 217 508. Le SIRET de son siège social est 809 217 508 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71809217508.
Qui dirige LE PAPILLON ?
LE PAPILLON est dirigée par LAURA SIAVOSH-MOAKHERE, gérant.
Où se situe le siège social de LE PAPILLON ?
Le siège social de LE PAPILLON est situé 242 av de Strasbourg, 54000 Nancy.
LE PAPILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PAPILLON est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE PAPILLON a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 mai 2019 pour insuffisance d'actif.
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