LE PAS DE L'OURS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LE PAS DE L'OURS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 854 487. Le siège social de l'entreprise se trouve La Benague, 11340 Roquefeuil. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FARIDA BENMOUFFOK en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE PAS DE L'OURS
INSEE- Dénomination
- LE PAS DE L'OURS
- SIREN
- 531 854 487
- SIRET (siège)
- 531 854 487 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR94531854487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 854 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 avril 2011
- Siège social
- LA BENAGUE, 11340, ROQUEFEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PAS DE L'OURS
Acquisition gestion exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers
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Finances de LE PAS DE L'OURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PAS DE L'OURS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 avril 2011) · 15 ans
Établissements de LE PAS DE L'OURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11340 ROQUEFEUILSiègeActif
531 854 487 00018 · ouvert le 31 mars 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PAS DE L'OURS
INPIConformité de LE PAS DE L'OURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PAS DE L'OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PAS DE L'OURS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PAS DE L'OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PAS DE L'OURS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-20 · Début d'activité : 2011-03-31
- création
Date d'effet : 20 avril 2011
Questions fréquentes sur LE PAS DE L'OURS
Quel est le numéro SIREN de LE PAS DE L'OURS ?
Le numéro SIREN de LE PAS DE L'OURS est 531 854 487. Le SIRET de son siège social est 531 854 487 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94531854487.
Qui dirige LE PAS DE L'OURS ?
LE PAS DE L'OURS est dirigée par FARIDA BENMOUFFOK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PAS DE L'OURS ?
Le siège social de LE PAS DE L'OURS est situé La Benague, 11340 Roquefeuil.
LE PAS DE L'OURS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PAS DE L'OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PAS DE L'OURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PAS DE L'OURS.
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