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LE PAS DE LA TRAVERSE

Active
Siren533 863 882Société civile17490 BAZAUGESCréée le 05 août 2011

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
37,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 863 882, LE PAS DE LA TRAVERSE est une société civile créée le 5 août 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 A Rte de Cresse, 17490 Bazauges. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE FONTENAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PAS DE LA TRAVERSE

Dénomination
LE PAS DE LA TRAVERSE
SIREN
533 863 882
SIRET (siège)
533 863 882 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20533863882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 863 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
37 650 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
05 août 2011
Siège social
8 A RTE DE CRESSE , 17490, BAZAUGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PAS DE LA TRAVERSE

Agricoles et viticoles

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Finances de LE PAS DE LA TRAVERSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PAS DE LA TRAVERSE

C

CA LA VALLEE

Autre

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mars 2022

JF

JEAN-CHRISTOPHE FONTENAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2011) · 15 ans

SS

SOPHIE SIMIOT

Gérant

En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE PAS DE LA TRAVERSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17490 BAZAUGESSiègeActif

    533 863 882 00015 · ouvert le 20 juillet 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LE PAS DE LA TRAVERSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 05 août 2011

  • Acte

Conformité de LE PAS DE LA TRAVERSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PAS DE LA TRAVERSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PAS DE LA TRAVERSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PAS DE LA TRAVERSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PAS DE LA TRAVERSE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Gérant : FONTENAUD Sophie Anne ; Gérant : FONTENAUD Jean-Christophe ; Associé indéfiniment responsable : CA LA VALLEE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant : FONTENAUD Jean-Christophe en fonction le 05 Août 2011 ; Gérant : SIMIOT Sophie Anne en fonction le 15 Mars 2018

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-20

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2011

Questions fréquentes sur LE PAS DE LA TRAVERSE

Quel est le numéro SIREN de LE PAS DE LA TRAVERSE ?

Le numéro SIREN de LE PAS DE LA TRAVERSE est 533 863 882. Le SIRET de son siège social est 533 863 882 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20533863882.

Qui dirige LE PAS DE LA TRAVERSE ?

LE PAS DE LA TRAVERSE est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE FONTENAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PAS DE LA TRAVERSE ?

Le siège social de LE PAS DE LA TRAVERSE est situé 8 A Rte de Cresse, 17490 Bazauges.

LE PAS DE LA TRAVERSE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PAS DE LA TRAVERSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PAS DE LA TRAVERSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PAS DE LA TRAVERSE.