LE PAS DE LA TRAVERSE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 37,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 863 882, LE PAS DE LA TRAVERSE est une société civile créée le 5 août 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 A Rte de Cresse, 17490 Bazauges. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE FONTENAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE PAS DE LA TRAVERSE
INSEE- Dénomination
- LE PAS DE LA TRAVERSE
- SIREN
- 533 863 882
- SIRET (siège)
- 533 863 882 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20533863882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 863 882
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 37 650 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 05 août 2011
- Siège social
- 8 A RTE DE CRESSE , 17490, BAZAUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PAS DE LA TRAVERSE
Agricoles et viticoles
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Finances de LE PAS DE LA TRAVERSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PAS DE LA TRAVERSE
INSEEBODACCCA LA VALLEE
Autre
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mars 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 août 2011) · 15 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PAS DE LA TRAVERSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17490 BAZAUGESSiègeActif
533 863 882 00015 · ouvert le 20 juillet 2011 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LE PAS DE LA TRAVERSE
INPIConformité de LE PAS DE LA TRAVERSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PAS DE LA TRAVERSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PAS DE LA TRAVERSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PAS DE LA TRAVERSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PAS DE LA TRAVERSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Gérant : FONTENAUD Sophie Anne ; Gérant : FONTENAUD Jean-Christophe ; Associé indéfiniment responsable : CA LA VALLEE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant : FONTENAUD Jean-Christophe en fonction le 05 Août 2011 ; Gérant : SIMIOT Sophie Anne en fonction le 15 Mars 2018
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-20
- création
Date d'effet : 05 août 2011
Questions fréquentes sur LE PAS DE LA TRAVERSE
Quel est le numéro SIREN de LE PAS DE LA TRAVERSE ?
Le numéro SIREN de LE PAS DE LA TRAVERSE est 533 863 882. Le SIRET de son siège social est 533 863 882 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20533863882.
Qui dirige LE PAS DE LA TRAVERSE ?
LE PAS DE LA TRAVERSE est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE FONTENAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PAS DE LA TRAVERSE ?
Le siège social de LE PAS DE LA TRAVERSE est situé 8 A Rte de Cresse, 17490 Bazauges.
LE PAS DE LA TRAVERSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PAS DE LA TRAVERSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PAS DE LA TRAVERSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PAS DE LA TRAVERSE.
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