LE PASSE SIMPLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
LE PASSE SIMPLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 1990, identifiée par le SIREN 353 301 369. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Carrefour de la Croi X Verte Rr 1 Attainville, 95570 Moisselles. L'entreprise déclare le code NAF 524J comme activité principale. JOACHIN DIT REGIS CLAUDIE FRANCOISE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PASSE SIMPLE
INSEE- Dénomination
- LE PASSE SIMPLE
- SIREN
- 353 301 369
- SIRET (siège)
- 353 301 369 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57353301369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 301 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 524J
- Date de création
- 06 février 1990
- Siège social
- RTE CARREFOUR DE LA CROI X VERTE RR 1 ATTAINVILLE, 95570, Moisselles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE PASSE SIMPLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PASSE SIMPLE
INSEEJOACHIN DIT REGIS CLAUDIE FRANCOISE
Gérant
Depuis la création (06 février 1990) · 36 ans
Établissements de LE PASSE SIMPLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95570 MoissellesSiègeFermé
353 301 369 00016 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 524J
Documents juridiques de LE PASSE SIMPLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE PASSE SIMPLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PASSE SIMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PASSE SIMPLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PASSE SIMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PASSE SIMPLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PASSE SIMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PASSE SIMPLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- création
Date d'effet : 06 février 1990
Questions fréquentes sur LE PASSE SIMPLE
Quel est le numéro SIREN de LE PASSE SIMPLE ?
Le numéro SIREN de LE PASSE SIMPLE est 353 301 369. Le SIRET de son siège social est 353 301 369 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57353301369.
Qui dirige LE PASSE SIMPLE ?
LE PASSE SIMPLE est dirigée par JOACHIN DIT REGIS CLAUDIE FRANCOISE, gérant.
Où se situe le siège social de LE PASSE SIMPLE ?
Le siège social de LE PASSE SIMPLE est situé Rte Carrefour de la Croi X Verte Rr 1 Attainville, 95570 Moisselles.
LE PASSE SIMPLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PASSE SIMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PASSE SIMPLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PASSE SIMPLE.
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