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LE PASSE-TEMPS

Active
Siren338 806 169SARL62000 ARRASCréée le 30 septembre 1986

5510Z · Hôtels et hébergement similaire

Chiffre d'affaires 2020
353 k€−31,4 %
Résultat net 2020
−45,5 k€−455,7 %
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 806 169, LE PASSE-TEMPS est une SARL créée le 30 septembre 1986. Son siège social est situé 1 Pl du Marechal Foch, 62000 Arras. LE PASSE-TEMPS relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z). Au titre de l'exercice clos le 31 octobre 2020, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 353 k€ pour une perte nette de 45,5 k€. La direction est assurée par LEO TREDEZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE PASSE-TEMPS

Dénomination
LE PASSE-TEMPS
SIREN
338 806 169
SIRET (siège)
338 806 169 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42338806169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Arras 338 806 169
Greffe
Arras
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
5510Z - Hôtels et hébergement similaire
Date de création
30 septembre 1986
Siège social
1 PL DU MARECHAL FOCH, 62000, ARRAS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE PASSE-TEMPS

La société à pour objet directement ou indirectement en France ou à l'étranger : DEBIT DE BOISSOIS - HOTEL - RESTAURANT - BRASSERIE Toute opération industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe, notamment donner ou prendre en location tous immeubles et matériels susceptibles d'être utilisés par la société elle-même ou par tout entreprise ayant un objet similaire ou connexe. Et ce par l'exploitation de tout fonds de commerce existant ou à créer, la participation de la société par tous moyens, notamment apports en espèces ou en nature, achat de droits sociaux, d'actions, de parts sociales ou de parts bénéficiaires à tout entreprise ou société créée ou à créer dont l'objet social pourrait se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe ou en faciliter la réalisation. L'objet de la société pourra toujours être étendu ou modifié par les associés représentant au moins les trois quarts des parts sociales.

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Finances de LE PASSE-TEMPS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2020353 k€−31,4 %−45,5 k€−42,2 k€−43,8 k€30,4 k€337 k€156 k€
2019515 k€−0,1 %12,8 k€19,2 k€14,4 k€75,9 k€287 k€194 k€
2018516 k€−4,2 %−13,7 k€−2,8 k€−11,0 k€63,1 k€278 k€223 k€
2016538 k€-9,5 k€23,0 k€12,5 k€89,3 k€269 k€214 k€

Dernier exercice : clôture le 31 octobre 2020 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 25 octobre 2021

Ratios 2020

Marge EBE
−11,8 %
Résultat courant / CA
−12,7 %
Autonomie financière
9,0 %
Taux d’endettement
387,5 %
Ratio de liquidité
92,2 %
CAF / CA
−12,6 %
Crédit clients
6 j
Crédit fournisseurs
21 j
Rotation des stocks
11 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires226 €620 €
Fonds commercial138 180 €138 180 €
Constructions109 538 €-
Installations techniques, matériel et outillage4 463 €4 137 €
Autres immobilisations corporelles11 729 €12 140 €
Autres immobilisations financières725 €725 €
TOTAL Actif immobilisé155 324 €155 801 €
Stocks - marchandises10 844 €10 919 €
Clients et comptes rattachés6 943 €4 695 €
Autres créances36 568 €61 491 €
Disponibilités119 664 €46 374 €
Charges constatées d'avance7 492 €7 512 €
TOTAL Actif circulant181 511 €130 991 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif336 834 €286 792 €
Code CP725 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel7 622 €7 622 €
Réserve légale762 €762 €
Autres réserves67 521 €54 733 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−45 492 €12 789 €
TOTAL Capitaux propres30 414 €75 906 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit117 842 €20 248 €
Emprunts et dettes financières divers-130 254 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés15 134 €22 737 €
Dettes fiscales et sociales29 629 €37 648 €
Autres dettes143 815 €-
TOTAL Dettes306 421 €210 886 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif336 834 €286 792 €
Code EG300 373 €197 733 €
Code EH110 €118 €

Compte de résultat

Poste20202019
Ventes de marchandises294 383 €426 559 €
Production vendue - services59 075 €88 909 €
Chiffre d'affaires net353 458 €515 468 €
Subventions d'exploitation5 327 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges4 644 €3 085 €
Autres produits69 €-
TOTAL Produits d'exploitation363 498 €518 553 €
Achats de marchandises107 915 €148 807 €
Variation de stock (marchandises)75 €−731 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements441 €152 €
Autres achats et charges externes123 574 €132 541 €
Impôts, taxes et versements assimilés13 028 €21 089 €
Salaires et traitements140 134 €168 935 €
Charges sociales15 828 €25 465 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations5 066 €5 936 €
Autres charges1 251 €1 975 €
TOTAL Charges d'exploitation407 312 €504 169 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−43 813 €14 384 €
Autres intérêts et produits assimilés490 €-
TOTAL Produits financiers490 €-
Intérêts et charges assimilées2 151 €2 295 €
TOTAL Charges financières2 151 €2 295 €
RÉSULTAT FINANCIER−1 662 €−2 295 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−45 475 €12 089 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion-700 €
TOTAL Produits exceptionnels-700 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion17 €-
TOTAL Charges exceptionnelles17 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−17 €700 €
TOTAL DES PRODUITS363 988 €519 253 €
TOTAL DES CHARGES409 480 €506 464 €
BÉNÉFICE OU PERTE−45 492 €12 789 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires620 €1 013 €
Fonds commercial138 180 €138 180 €
Constructions109 538 €-
Installations techniques, matériel et outillage4 137 €3 466 €
Autres immobilisations corporelles12 140 €16 504 €
Autres immobilisations financières725 €725 €
TOTAL Actif immobilisé155 801 €159 888 €
Stocks - marchandises10 919 €10 188 €
Clients et comptes rattachés4 695 €9 918 €
Autres créances61 491 €55 881 €
Disponibilités46 374 €35 351 €
Charges constatées d'avance7 512 €6 838 €
TOTAL Actif circulant130 991 €118 176 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif286 792 €278 064 €
Code CP725 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel7 622 €7 622 €
Réserve légale762 €762 €
Autres réserves54 733 €68 420 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE12 789 €−13 688 €
TOTAL Capitaux propres75 906 €63 117 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit20 248 €27 675 €
Emprunts et dettes financières divers130 254 €119 107 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés22 737 €18 884 €
Dettes fiscales et sociales37 648 €49 279 €
TOTAL Dettes210 886 €214 947 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif286 792 €278 064 €
Code EI130 254 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Ventes de marchandises426 559 €437 916 €
Production vendue - services88 909 €77 919 €
Chiffre d'affaires net515 468 €515 834 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges3 085 €2 467 €
Autres produits1 €9 €
TOTAL Produits d'exploitation518 553 €518 310 €
Achats de marchandises148 807 €152 328 €
Variation de stock (marchandises)−731 €−3 399 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements152 €222 €
Autres achats et charges externes132 541 €126 537 €
Impôts, taxes et versements assimilés21 089 €20 169 €
Salaires et traitements168 935 €189 298 €
Charges sociales25 465 €33 514 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations5 936 €9 345 €
Autres charges1 975 €1 336 €
TOTAL Charges d'exploitation504 169 €529 350 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION14 384 €−11 040 €
Intérêts et charges assimilées2 295 €3 098 €
TOTAL Charges financières2 295 €3 098 €
RÉSULTAT FINANCIER−2 295 €−3 098 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS12 089 €−14 138 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion700 €450 €
TOTAL Produits exceptionnels700 €450 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL700 €450 €
TOTAL DES PRODUITS519 253 €518 760 €
TOTAL DES CHARGES506 464 €532 447 €
BÉNÉFICE OU PERTE12 789 €−13 688 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires1 013 €-
Fonds commercial138 180 €138 180 €
Constructions109 538 €-
Installations techniques, matériel et outillage3 466 €1 793 €
Autres immobilisations corporelles16 504 €15 691 €
Autres immobilisations financières725 €725 €
TOTAL Actif immobilisé159 888 €156 389 €
Stocks - marchandises10 188 €6 789 €
Clients et comptes rattachés9 918 €7 901 €
Autres créances55 881 €52 167 €
Disponibilités35 351 €31 788 €
Charges constatées d'avance6 838 €6 604 €
TOTAL Actif circulant118 176 €105 250 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif278 064 €261 638 €
Code CP725 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel7 622 €7 622 €
Réserve légale762 €762 €
Autres réserves68 420 €80 877 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−13 688 €−12 457 €
TOTAL Capitaux propres63 117 €76 805 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit27 675 €2 388 €
Emprunts et dettes financières divers119 107 €112 669 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés18 884 €16 204 €
Dettes fiscales et sociales49 279 €53 572 €
TOTAL Dettes214 947 €184 834 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif278 064 €261 638 €
Code EH141 €117 €
Code EI119 107 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Ventes de marchandises437 916 €436 848 €
Production vendue - services77 919 €86 692 €
Chiffre d'affaires net515 834 €523 540 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 467 €1 711 €
Autres produits9 €50 €
TOTAL Produits d'exploitation518 310 €525 301 €
Achats de marchandises152 328 €150 266 €
Variation de stock (marchandises)−3 399 €4 819 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements222 €218 €
Autres achats et charges externes126 537 €128 153 €
Impôts, taxes et versements assimilés20 169 €20 675 €
Salaires et traitements189 298 €187 288 €
Charges sociales33 514 €32 390 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations9 345 €9 907 €
Autres charges1 336 €1 953 €
TOTAL Charges d'exploitation529 350 €535 668 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−11 040 €−10 367 €
Intérêts et charges assimilées3 098 €2 022 €
TOTAL Charges financières3 098 €2 022 €
RÉSULTAT FINANCIER−3 098 €−2 022 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−14 138 €−12 389 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion450 €-
TOTAL Produits exceptionnels450 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion-68 €
TOTAL Charges exceptionnelles-68 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL450 €−68 €
TOTAL DES PRODUITS518 760 €525 301 €
TOTAL DES CHARGES532 447 €537 758 €
BÉNÉFICE OU PERTE−13 688 €−12 457 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Fonds commercial138 180 €138 180 €
Constructions109 538 €-
Installations techniques, matériel et outillage2 570 €3 346 €
Autres immobilisations corporelles24 131 €28 364 €
Autres immobilisations financières725 €725 €
TOTAL Actif immobilisé165 606 €170 615 €
Stocks - marchandises11 608 €11 973 €
Clients et comptes rattachés6 941 €10 076 €
Autres créances39 963 €27 102 €
Disponibilités38 128 €27 960 €
Charges constatées d'avance6 510 €9 537 €
TOTAL Actif circulant103 151 €86 648 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif268 757 €257 263 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel7 622 €7 622 €
Réserve légale762 €762 €
Autres réserves71 360 €43 685 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE9 517 €27 675 €
TOTAL Capitaux propres89 262 €79 745 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit5 172 €4 650 €
Emprunts et dettes financières divers110 257 €106 649 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés19 316 €20 719 €
Dettes fiscales et sociales44 749 €45 500 €
TOTAL Dettes179 495 €177 518 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif268 757 €257 263 €

Compte de résultat

Poste20162015
Ventes de marchandises441 237 €430 139 €
Production vendue - services97 013 €122 478 €
Chiffre d'affaires net538 251 €552 616 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges708 €638 €
Autres produits24 €222 €
TOTAL Produits d'exploitation538 982 €553 476 €
Achats de marchandises150 087 €−7 530 €
Variation de stock (marchandises)365 €932 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements299 €153 317 €
Autres achats et charges externes129 220 €129 157 €
Impôts, taxes et versements assimilés21 087 €23 880 €
Salaires et traitements182 751 €172 763 €
Charges sociales31 423 €33 193 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations9 672 €10 129 €
Autres charges1 590 €1 608 €
TOTAL Charges d'exploitation526 496 €522 851 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION12 486 €30 625 €
Intérêts et charges assimilées2 017 €2 795 €
TOTAL Charges financières2 017 €2 795 €
RÉSULTAT FINANCIER−2 017 €−2 795 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS10 469 €27 830 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion2 424 €-
TOTAL Produits exceptionnels2 424 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion3 376 €155 €
TOTAL Charges exceptionnelles3 376 €155 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−952 €−155 €
TOTAL DES PRODUITS541 406 €553 476 €
TOTAL DES CHARGES531 889 €525 800 €
BÉNÉFICE OU PERTE9 517 €27 675 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de LE PASSE-TEMPS

LT

LEO TREDEZ

Gérant

Depuis la création (30 septembre 1986) · 40 ans

Établissements de LE PASSE-TEMPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62000 ARRASSiègeActif

    338 806 169 00011 · ouvert le 16 août 1986 · NAF 5510Z

Documents juridiques de LE PASSE-TEMPS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 08 août 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LE PASSE-TEMPS

LE PASSE-TEMPS a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2020

Bilan complet

25 octobre 2021

Comptes annuels 2019

Bilan complet

05 octobre 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

30 avril 2019

Comptes annuels 2016

Bilan complet

31 mars 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de LE PASSE-TEMPS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE PASSE-TEMPS. Liquidation judiciaire en cours depuis le 16 juillet 2025 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 16 juillet 2025. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

2 jugements et avis publiés

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 26 octobre 2026 · publié le 31 octobre 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 16 juillet 2025 · publié le 20 juillet 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 10 Juillet 2025, désignant liquidateur SELARL MJ SOLUTIO, prise en la personne de Maître Sébastien DEPREUX 88/90, rue Saint-Aubert - 2, square Saint-Jean - 62000 Arras . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE PASSE-TEMPS. Elle date de 2006. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PASSE-TEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PASSE-TEMPS

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2026-10-26 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2025-07-16 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 10 Juillet 2025, désignant liquidateur SELARL MJ SOLUTIO, prise en la personne de Maître Sébastien DEPREUX 88/90, rue Saint-Aubert - 2, square Saint-Jean - 62000 Arras . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1986

Questions fréquentes sur LE PASSE-TEMPS

Quel est le numéro SIREN de LE PASSE-TEMPS ?

Le numéro SIREN de LE PASSE-TEMPS est 338 806 169. Le SIRET de son siège social est 338 806 169 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42338806169.

Qui dirige LE PASSE-TEMPS ?

LE PASSE-TEMPS est dirigée par LEO TREDEZ, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de LE PASSE-TEMPS ?

LE PASSE-TEMPS a déclaré un chiffre d'affaires de 353 k€ sur l'exercice 2020, clos le 31 octobre 2020. L'exercice se solde par une perte nette de 45,5 k€.

Où se situe le siège social de LE PASSE-TEMPS ?

Le siège social de LE PASSE-TEMPS est situé 1 Pl du Marechal Foch, 62000 Arras.

LE PASSE-TEMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PASSE-TEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PASSE-TEMPS est-elle en procédure collective ?

Oui. LE PASSE-TEMPS fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 16 juillet 2025. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.