LE PATRIARCHE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 2,0 k€
LE PATRIARCHE est une SCI immatriculée le 3 mai 2018 sous le numéro SIREN 839 355 658. Son siège social est situé 1 RUE de Genève, 01210 Ferney-Voltaire. LE PATRIARCHE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CLEMENT BUTAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE PATRIARCHE
INSEE- Dénomination
- LE PATRIARCHE
- SIREN
- 839 355 658
- SIRET (siège)
- 839 355 658 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR45839355658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 355 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 mai 2018
- Siège social
- 1 RUE de Genève, 01210, Ferney-Voltaire
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE PATRIARCHE
Acquisition, propriété, transformation, aménagement, location et vente exceptionnelle de tous biens immobiliers ainsi que ceux pouvant en être l'accessoire, soit au moyen de capitaux propres ou d'emprunt.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE PATRIARCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PATRIARCHE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
DJCB HOLDING
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 26 août 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PATRIARCHE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01210 Ferney-VoltaireSiègeActif
839 355 658 00023 · ouvert le 25 avril 2025 · NAF 6820B
- 01210 VERSONNEXFermé
839 355 658 00015 · ouvert le 14 mars 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE PATRIARCHE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE PATRIARCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PATRIARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PATRIARCHE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/03326
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 20 mai 2025 · N° 2025002398
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PATRIARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PATRIARCHE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUTAUD Clément ; Associé indéfiniment responsable : DJCB HOLDING
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-03 · Début d'activité : 2018-03-14
- création
Date d'effet : 03 mai 2018
Questions fréquentes sur LE PATRIARCHE
Quel est le numéro SIREN de LE PATRIARCHE ?
Le numéro SIREN de LE PATRIARCHE est 839 355 658. Le SIRET de son siège social est 839 355 658 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45839355658.
Qui dirige LE PATRIARCHE ?
LE PATRIARCHE est dirigée par CLEMENT BUTAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PATRIARCHE ?
Le siège social de LE PATRIARCHE est situé 1 RUE de Genève, 01210 Ferney-Voltaire.
LE PATRIARCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PATRIARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PATRIARCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PATRIARCHE.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Ferney-Voltaire
- SCI SHANAMEL01210 Ferney-Voltaire
- RESSOURCE01210 Ferney-Voltaire
- SCI RESIDENCE VOLTAIRE CB 6201210 Ferney-Voltaire
- SCI RESIDENCE VOLTAIRE AC 7801210 Ferney-Voltaire
- SCI RESIDENCE VOLTAIRE AB 7601210 Ferney-Voltaire
- CASTEL DE PAMPELONNE01210 Ferney-Voltaire
- ALOHA LEMAN01210 Ferney-VoltaireCA 25,6 k€
- SCI LA FONTAINE DE VOLTAIRE01210 Ferney-Voltaire
- SCI 26 AV VOLTAIRE01210 Ferney-Voltaire
- GETIS01210 Ferney-Voltaire