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LE PAUTREMAT DANIEL

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Siren331 611 335Entrepreneur individuel49730 PARNAYCréée le 01 janvier 1985

LE PAUTREMAT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 611 335. Elle est domiciliée à Parnay (49730). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de LE PAUTREMAT DANIEL

Dénomination
LE PAUTREMAT DANIEL
SIREN
331 611 335
SIRET (siège)
331 611 335 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77331611335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 611 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
49730, PARNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PAUTREMAT DANIEL

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Établissements de LE PAUTREMAT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49730 PARNAYSiègeFermé

    331 611 335 00018 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 011G

Conformité de LE PAUTREMAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PAUTREMAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE PAUTREMAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PAUTREMAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur LE PAUTREMAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de LE PAUTREMAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de LE PAUTREMAT DANIEL est 331 611 335. Le SIRET de son siège social est 331 611 335 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77331611335.

Où se situe le siège social de LE PAUTREMAT DANIEL ?

Le siège social de LE PAUTREMAT DANIEL est situé à Parnay (49730).

LE PAUTREMAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PAUTREMAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PAUTREMAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PAUTREMAT DANIEL.