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LE PELICAN

Active
Siren749 951 869SCI25000 BESANCONCréée le 01 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

LE PELICAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2012, identifiée par le SIREN 749 951 869. Son siège social est situé 59 bd Winston Churchill, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FREDERIC BOURRELY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE PELICAN

Dénomination
LE PELICAN
SIREN
749 951 869
SIRET (siège)
749 951 869 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80749951869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 749 951 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 2012
Siège social
59 BD WINSTON CHURCHILL, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PELICAN

Détention, gestion et organisation d'un patrimoine immobilier et mobilier. Plus particulièrement l'acquisition, la propriété, la gestion, l'adminisration, la prise à bail, l'exploitation par gestion ou autrement, la mise à disposition gratuite, permanente ou ponctuelle, partielle ou totale de ses locaux à ses associés, l'affectation en copropriété s'il y a lieu, et la mise en valeur de toute manière même par l'édification de toutes augmentations et constructions nouvelles.

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Finances de LE PELICAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PELICAN

FB

FREDERIC BOURRELY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 mars 2012) · 14 ans

VG

VERONIQUE GUINCHARD VIENNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 mars 2012) · 14 ans

MV

MARCEL VIENNET

Autre

Depuis la création (01 mars 2012) · 14 ans

GV

GENEVIEVE VUILLAME

Autre

Depuis la création (01 mars 2012) · 14 ans

Établissements de LE PELICAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    749 951 869 00017 · ouvert le 15 février 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PELICAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2012

  • Acte

Comptes annuels de LE PELICAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PELICAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PELICAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PELICAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PELICAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PELICAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PELICAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-01 · Début d'activité : 2012-02-15

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2012

Questions fréquentes sur LE PELICAN

Quel est le numéro SIREN de LE PELICAN ?

Le numéro SIREN de LE PELICAN est 749 951 869. Le SIRET de son siège social est 749 951 869 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80749951869.

Qui dirige LE PELICAN ?

LE PELICAN est dirigée par FREDERIC BOURRELY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PELICAN ?

Le siège social de LE PELICAN est situé 59 bd Winston Churchill, 25000 Besancon.

LE PELICAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PELICAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PELICAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PELICAN.

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