LE PELICAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 344 797, LE PELICAN est une SARL créée le 21 mai 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Sans Souci Entree de la Pointe Chaudiere, 97280 Vauclin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A. Elle est dirigée par GILLES PIVERT, gérant.
Fiche d'identité de LE PELICAN
INSEE- Dénomination
- LE PELICAN
- SIREN
- 801 344 797
- SIRET (siège)
- 801 344 797 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR80801344797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 344 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 juin 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4941A
- Date de création
- 21 mai 2014
- Siège social
- SANS SOUCI ENTREE DE LA POINTE CHAUDIERE, 97280, VAUCLIN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE PELICAN
Toutes opérations commerciales financières mobilières ou immobilières liées directement ou indirectement au transport de marchandises
Finances de LE PELICAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PELICAN
INSEEÉtablissements de LE PELICAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 97280 VAUCLINSiègeActif
801 344 797 00031 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 4941A
- 97224 DUCOSFermé
801 344 797 00015 · ouvert le 11 février 2014 · NAF 6430Z
- 97270 SAINT-ESPRITFermé
801 344 797 00023 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 4941A
Documents juridiques de LE PELICAN
INPIComptes annuels de LE PELICAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PELICAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PELICAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PELICAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PELICAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 janvier 2026 · N° 24/02297
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025F01702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 26 mai 2025 · N° 2025F00613
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 05 mai 2025 · N° 25/00410
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 mars 2025 · N° 2025F00498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 17 octobre 2024 · N° 23/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 20 avril 2023 · N° 22/04583
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 2023 · N° 21-18.357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/02824
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 octobre 2004 · N° 02-12.341
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 1996 · N° 94-43.321
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 mars 1994 · N° 92-10.240
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1992 · N° 89-43.380
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 1989 · N° 86-43.013
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PELICAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PELICAN
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france
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- création
Date d'effet : 21 mai 2014
Questions fréquentes sur LE PELICAN
Quel est le numéro SIREN de LE PELICAN ?
Le numéro SIREN de LE PELICAN est 801 344 797. Le SIRET de son siège social est 801 344 797 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80801344797.
Qui dirige LE PELICAN ?
LE PELICAN est dirigée par GILLES PIVERT, gérant.
Où se situe le siège social de LE PELICAN ?
Le siège social de LE PELICAN est situé Sans Souci Entree de la Pointe Chaudiere, 97280 Vauclin.
LE PELICAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PELICAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PELICAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PELICAN.
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