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LE PELICAN

Active
Siren803 242 619SCI25000 BESANCONCréée le 02 juillet 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
4,0 k€

LE PELICAN est une SCI immatriculée le 2 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 242 619. Son siège social est situé 1 A av Denfert-Rochereau, 25000 Besancon. LE PELICAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LUC CLEMENS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PELICAN

Dénomination
LE PELICAN
SIREN
803 242 619
SIRET (siège)
803 242 619 00028
N° TVA intracommunautaire
FR34803242619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 242 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 juillet 2014
Siège social
1 A AV DENFERT-ROCHEREAU, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE PELICAN

Acquisition, exploitation par bail ou autrement et cession éventuelle de tous immeubles, biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE PELICAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PELICAN

CC

CLARA CLEMENS

Autre

Depuis la création (02 juillet 2014) · 12 ans

RC

RAPHAEL CLEMENS

Autre

Depuis la création (02 juillet 2014) · 12 ans

LC

LOUIS CLEMENS

Autre

Depuis la création (02 juillet 2014) · 12 ans

LC

LUC CLEMENS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de LE PELICAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    803 242 619 00028 · ouvert le 07 mai 2014 · NAF 6820B

  • 25870 TALLENAYFermé

    803 242 619 00010 · ouvert le 07 mai 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PELICAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2014

  • Acte

Conformité de LE PELICAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PELICAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PELICAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PELICAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PELICAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-02 · Début d'activité : 2014-05-07

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2014

Questions fréquentes sur LE PELICAN

Quel est le numéro SIREN de LE PELICAN ?

Le numéro SIREN de LE PELICAN est 803 242 619. Le SIRET de son siège social est 803 242 619 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34803242619.

Qui dirige LE PELICAN ?

LE PELICAN est dirigée par LUC CLEMENS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PELICAN ?

Le siège social de LE PELICAN est situé 1 A av Denfert-Rochereau, 25000 Besancon.

LE PELICAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PELICAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PELICAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PELICAN.

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