LE PETIT BAR
Active5630Z · Débits de boissons
LE PETIT BAR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 252 303. Elle est domiciliée 1 Pl de la Fontaine, 01630 Saint-Genis-Pouilly. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de LE PETIT BAR
INSEE- Dénomination
- LE PETIT BAR
- SIREN
- 498 252 303
- SIRET (siège)
- 498 252 303 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR16498252303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 252 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 02 mai 2007
- Siège social
- 1 PL DE LA FONTAINE, 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT BAR
Débits de boissons
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Finances de LE PETIT BAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT BAR
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de février 2008 à juin 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PETIT BAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeActif
498 252 303 00017 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE PETIT BAR
INPIConformité de LE PETIT BAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT BAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT BAR. Elles s'échelonnent de 1993 à 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 1996 · N° 93-40.339
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 1993 · N° 91-41.431
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT BAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT BAR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 mai 2007
Questions fréquentes sur LE PETIT BAR
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT BAR ?
Le numéro SIREN de LE PETIT BAR est 498 252 303. Le SIRET de son siège social est 498 252 303 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16498252303.
Où se situe le siège social de LE PETIT BAR ?
Le siège social de LE PETIT BAR est situé 1 Pl de la Fontaine, 01630 Saint-Genis-Pouilly.
LE PETIT BAR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT BAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT BAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT BAR.
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