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LE PETIT BOIS

Active
Siren905 354 536SCI38300 RUY-MONTCEAUCréée le 19 novembre 2021

4120A · Construction de maisons individuelles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

LE PETIT BOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2021, identifiée par le SIREN 905 354 536. Le siège social de l'entreprise se trouve 153 Imp des Boutons d 'Or, 38300 Ruy-Montceau. LE PETIT BOIS relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A). SEVERINE GOUTTENOIRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE PETIT BOIS

Dénomination
LE PETIT BOIS
SIREN
905 354 536
SIRET (siège)
905 354 536 00021
N° TVA intracommunautaire
FR85905354536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 354 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4120A - Construction de maisons individuelles
Date de création
19 novembre 2021
Siège social
153 IMP DES BOUTONS D 'OR, 38300, RUY-MONTCEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE PETIT BOIS

Acquisition et construction de tous immeubles bâtis ou non, leur administration et leur exploitation par bail, location ou autrement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE PETIT BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT BOIS

SG

SEVERINE GOUTTENOIRE

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2021) · 4 ans

JP

JEFFREY POURQUIER

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de LE PETIT BOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif

    905 354 536 00021 · ouvert le 22 juillet 2022 · NAF 4120A

  • 42300 ROANNEFermé

    905 354 536 00013 · ouvert le 16 novembre 2021 · NAF 5520Z

Documents juridiques de LE PETIT BOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2021

  • Acte

Conformité de LE PETIT BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT BOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    GOUTTENOIRE Séverine nom d'usage : POURQUIER devient gérant. POURQUIER Jeffrey Ludovic nom d'usage : POURQUIER devient gérant. MOURTEROT Stéphane Daniel nom d'usage : MOURTEROT n'est plus président

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2021

Questions fréquentes sur LE PETIT BOIS

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT BOIS ?

Le numéro SIREN de LE PETIT BOIS est 905 354 536. Le SIRET de son siège social est 905 354 536 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85905354536.

Qui dirige LE PETIT BOIS ?

LE PETIT BOIS est dirigée par SEVERINE GOUTTENOIRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PETIT BOIS ?

Le siège social de LE PETIT BOIS est situé 153 Imp des Boutons d 'Or, 38300 Ruy-Montceau.

LE PETIT BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT BOIS.

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