LE PETIT BRETON
ActiveLE PETIT BRETON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1995, identifiée par le SIREN 402 120 976. Elle est domiciliée za de la Motte, 35770 Vern-sur-Seiche. Son activité principale relève du code NAF 221E.
Fiche d'identité de LE PETIT BRETON
INSEE- Dénomination
- LE PETIT BRETON
- SIREN
- 402 120 976
- SIRET (siège)
- 402 120 976 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR33402120976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 120 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 221E
- Date de création
- 01 septembre 1995
- Siège social
- ZA DE LA MOTTE, 35770, VERN-SUR-SEICHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE PETIT BRETON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT BRETON
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE PETIT BRETON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35770 VERN-SUR-SEICHESiègeFermé
402 120 976 00012 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 221E
Documents juridiques de LE PETIT BRETON
INPIConformité de LE PETIT BRETON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT BRETON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT BRETON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT BRETON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT BRETON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1995
Marques déposées par LE PETIT BRETON
INPILE PETIT BRETON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLE PETIT BRETON LOICK
N° 95595987 · Déposée le 02 novembre 1995 · Marque semi-figurative
Classes 16, 41 · expirée le 02 novembre 2005
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE PETIT BRETON
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT BRETON ?
Le numéro SIREN de LE PETIT BRETON est 402 120 976. Le SIRET de son siège social est 402 120 976 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33402120976.
Où se situe le siège social de LE PETIT BRETON ?
Le siège social de LE PETIT BRETON est situé za de la Motte, 35770 Vern-sur-Seiche.
LE PETIT BRETON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT BRETON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT BRETON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT BRETON.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- ANALYSE ET SYNERGIE35520 Melesse
- ARVOR JACQUES35000 Rennes
- CJN MUSIC35000 Rennes
- CORIA35470 Bain-de-Bretagne
- CSK FINANCES35000 Rennes
- DYNAMIQUE SYSTEME PRESSE35131 Chartres-de-Bretagne
- EDITIONS SPORTS DETENTE35230 Bourgbarre
- EPHA35470 Bain-de-Bretagne
- LES EDITIONS DU GREFFIER35000 Rennes
- LOU EDITIONS35000 Rennes
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
