LE PETIT BREUIL
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 483 k€
LE PETIT BREUIL est une SNC immatriculée le 27 janvier 2025 sous le numéro SIREN 939 443 958. Son siège social est situé 28 RTE de Deyrançon Le Petit Breuil, 79210 Mauzé-sur-le-Mignon. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). La direction est assurée par Guillaume SOULISSE en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de LE PETIT BREUIL
INSEE- Dénomination
- LE PETIT BREUIL
- SIREN
- 939 443 958
- SIRET (siège)
- 939 443 958 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR87939443958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 443 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 483 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 27 janvier 2025
- Siège social
- 28 RTE de Deyrançon Le Petit Breuil, 79210, Mauzé-sur-le-Mignon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE PETIT BREUIL
La réalisation de tous travaux agricoles et ruraux pour le compte de tiers
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Finances de LE PETIT BREUIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT BREUIL
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (27 janvier 2025) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (27 janvier 2025) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (27 janvier 2025) · 1 an
Établissements de LE PETIT BREUIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79210 Mauzé-sur-le-MignonSiègeActif
939 443 958 00011 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0161Z
Documents juridiques de LE PETIT BREUIL
INPIConformité de LE PETIT BREUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 20 mai 2014 · N° 12/05219
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-13.959
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 avril 1989 · N° 87-15.073
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT BREUIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-27 · Début d'activité : 2025-01-01
- création
Date d'effet : 27 janvier 2025
Questions fréquentes sur LE PETIT BREUIL
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT BREUIL ?
Le numéro SIREN de LE PETIT BREUIL est 939 443 958. Le SIRET de son siège social est 939 443 958 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87939443958.
Qui dirige LE PETIT BREUIL ?
LE PETIT BREUIL est dirigée par Guillaume SOULISSE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT BREUIL ?
Le siège social de LE PETIT BREUIL est situé 28 RTE de Deyrançon Le Petit Breuil, 79210 Mauzé-sur-le-Mignon.
LE PETIT BREUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT BREUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT BREUIL.
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