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LE PETIT CHABAN

Active
Siren382 772 069Société civile33580 RoquebruneCréée le 23 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
117 k€
Effectif
Non publié

LE PETIT CHABAN est une société civile immatriculée le 23 août 1991 sous le numéro SIREN 382 772 069. Elle est domiciliée 10 RTE du Ruisseau de Pourcaude, 33580 Roquebrune. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par PATRICE BABIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PETIT CHABAN

Dénomination
LE PETIT CHABAN
SIREN
382 772 069
SIRET (siège)
382 772 069 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52382772069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 772 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
116 806,44 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
23 août 1991
Siège social
10 RTE du Ruisseau de Pourcaude, 33580, Roquebrune
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT CHABAN

Exploitation de biens agricoles apporteres par les associes achetes ou pris a bail ou mis a disposition notamment culture de vignobles et de cereales.

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Finances de LE PETIT CHABAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PETIT CHABAN

PB

PATRICE BABIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE PETIT CHABAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33580 RoquebruneSiègeActif

    382 772 069 00011 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LE PETIT CHABAN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 21 février 2003

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de LE PETIT CHABAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT CHABAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PETIT CHABAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CHABAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT CHABAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT CHABAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PETIT CHABAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Associé : BABIN Sandrine Annick modification le 20 Janvier 2014 Gérant Associé : BABIN Patrice Lionel en fonction le 14 Septembre 1999

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Associé gérant : BABIN Sandrine Annick en fonction le 14 Septembre 1999 Associé gérant : GIRAUD Bernard Marie en fonction le 14 Septembre 1999 Associé gérant : BABIN Patrice Lionel en fonction le 14 Septembre 1999

  1. création

    Date d'effet : 23 août 1991

Marques déposées par LE PETIT CHABAN

LE PETIT CHABAN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU LE PETIT CHABAN

    N° 4067468 · Déposée le 10 février 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 10 février 2034

  • CHATEAU PETIT CHABAN

    N° 3268909 · Déposée le 19 janvier 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 19 janvier 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE PETIT CHABAN

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CHABAN ?

Le numéro SIREN de LE PETIT CHABAN est 382 772 069. Le SIRET de son siège social est 382 772 069 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52382772069.

Qui dirige LE PETIT CHABAN ?

LE PETIT CHABAN est dirigée par PATRICE BABIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE PETIT CHABAN ?

Le siège social de LE PETIT CHABAN est situé 10 RTE du Ruisseau de Pourcaude, 33580 Roquebrune.

LE PETIT CHABAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT CHABAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT CHABAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CHABAN.

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