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LE PETIT CHENE

Active
Siren488 355 330SCI83120 SAINTE-MAXIMECréée le 27 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 355 330, LE PETIT CHENE est une SCI créée le 27 janvier 2006. Elle est domiciliée 11 Imp du Sud les Hauts du Camp Ferrat Ii, 83120 Sainte-Maxime. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-CHRISTIAN MORIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PETIT CHENE

Dénomination
LE PETIT CHENE
SIREN
488 355 330
SIRET (siège)
488 355 330 00025
N° TVA intracommunautaire
FR21488355330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 355 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 2006
Siège social
11 IMP DU SUD LES HAUTS DU CAMP FERRAT II, 83120, SAINTE-MAXIME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE PETIT CHENE

L'acquisition de tous biens immobiliers et notamment d'un terrain, la construction d'un ensemble immobilier, la gestion, l'administration et l'exploitation desdits biens

Finances de LE PETIT CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PETIT CHENE

JM

JEAN-CHRISTIAN MORIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2006) · 20 ans

VV

VERONIQUE VASQUEZ

Autre

Depuis la création (27 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de LE PETIT CHENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif

    488 355 330 00025 · ouvert le 17 janvier 2006 · NAF 6820B

  • 83120 SAINTE-MAXIMEFermé

    488 355 330 00017 · ouvert le 17 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PETIT CHENE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2009

  • Acte

Dépôt du 20 août 2009

  • Acte

Dépôt du 20 août 2009

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de LE PETIT CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PETIT CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CHENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PETIT CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2006

Questions fréquentes sur LE PETIT CHENE

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CHENE ?

Le numéro SIREN de LE PETIT CHENE est 488 355 330. Le SIRET de son siège social est 488 355 330 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21488355330.

Qui dirige LE PETIT CHENE ?

LE PETIT CHENE est dirigée par JEAN-CHRISTIAN MORIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PETIT CHENE ?

Le siège social de LE PETIT CHENE est situé 11 Imp du Sud les Hauts du Camp Ferrat Ii, 83120 Sainte-Maxime.

LE PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CHENE.

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