LE PETIT CHENE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 222 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 757 012, LE PETIT CHENE est une SCI créée le 6 juillet 2007. Son siège social est situé 470 RTE de Lucbardez, 40090 Bostens. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-JACQUES TAUZIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PETIT CHENE
INSEE- Dénomination
- LE PETIT CHENE
- SIREN
- 498 757 012
- SIRET (siège)
- 498 757 012 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR70498757012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 757 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 222 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 juillet 2007
- Siège social
- 470 RTE de Lucbardez, 40090, Bostens
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE PETIT CHENE
Propriété acquisition mise en valeur administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
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Finances de LE PETIT CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT CHENE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 juillet 2007) · 19 ans
Établissements de LE PETIT CHENE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 40090 BostensSiègeActif
498 757 012 00022 · ouvert le 04 juin 2007 · NAF 6820B
- 40120 ROQUEFORTFermé
498 757 012 00014 · ouvert le 04 juin 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PETIT CHENE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE PETIT CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CHENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 23 juillet 2025 · N° 2025F00189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT CHENE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 juillet 2007
Questions fréquentes sur LE PETIT CHENE
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CHENE ?
Le numéro SIREN de LE PETIT CHENE est 498 757 012. Le SIRET de son siège social est 498 757 012 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70498757012.
Qui dirige LE PETIT CHENE ?
LE PETIT CHENE est dirigée par JEAN-JACQUES TAUZIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT CHENE ?
Le siège social de LE PETIT CHENE est situé 470 RTE de Lucbardez, 40090 Bostens.
LE PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CHENE.
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