LE PETIT CHENE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 802 223 412, LE PETIT CHENE est une SCI créée le 19 mai 2014. Elle est domiciliée 51 bd de la Liberte, 47000 Agen. LE PETIT CHENE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FREDERIC GIMET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE PETIT CHENE
INSEE- Dénomination
- LE PETIT CHENE
- SIREN
- 802 223 412
- SIRET (siège)
- 802 223 412 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47802223412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 223 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 mai 2014
- Siège social
- 51 BD DE LA LIBERTE, 47000, AGEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT CHENE
Acquisition administration et exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE PETIT CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT CHENE
INSEEÉtablissements de LE PETIT CHENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47000 AGENSiègeActif
802 223 412 00015 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PETIT CHENE
INPIConformité de LE PETIT CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CHENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 23 juillet 2025 · N° 2025F00189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT CHENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-19 · Début d'activité : 2014-05-01
- création
Date d'effet : 19 mai 2014
Questions fréquentes sur LE PETIT CHENE
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CHENE ?
Le numéro SIREN de LE PETIT CHENE est 802 223 412. Le SIRET de son siège social est 802 223 412 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47802223412.
Qui dirige LE PETIT CHENE ?
LE PETIT CHENE est dirigée par FREDERIC GIMET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT CHENE ?
Le siège social de LE PETIT CHENE est situé 51 bd de la Liberte, 47000 Agen.
LE PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CHENE.
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