LE PETIT CHENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE PETIT CHENE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2021, identifiée par le SIREN 903 228 328. Son siège social est situé 1485 Che des Abayers, 84400 Apt. Son activité principale relève du code NAF 5520Z. IVA KROUMOVA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PETIT CHENE
INSEE- Dénomination
- LE PETIT CHENE
- SIREN
- 903 228 328
- SIRET (siège)
- 903 228 328 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR84903228328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 228 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 17 septembre 2021
- Siège social
- 1485 CHE DES ABAYERS, 84400, APT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT CHENE
Location meublée touristique
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Finances de LE PETIT CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT CHENE
INSEEÉtablissements de LE PETIT CHENE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 84400 APTSiègeActif
903 228 328 00022 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 5520Z
- 95210 SAINT-GRATIENActif
903 228 328 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE PETIT CHENE
INPIComptes annuels de LE PETIT CHENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PETIT CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CHENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 23 juillet 2025 · N° 2025F00189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PETIT CHENE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 septembre 2021
Questions fréquentes sur LE PETIT CHENE
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CHENE ?
Le numéro SIREN de LE PETIT CHENE est 903 228 328. Le SIRET de son siège social est 903 228 328 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84903228328.
Qui dirige LE PETIT CHENE ?
LE PETIT CHENE est dirigée par IVA KROUMOVA, gérant.
Où se situe le siège social de LE PETIT CHENE ?
Le siège social de LE PETIT CHENE est situé 1485 Che des Abayers, 84400 Apt.
LE PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CHENE.
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