Checkers

LE PETIT CLOS

Active
Siren801 249 004SCI86400 VAL-DE-COMPORTECréée le 25 mars 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
130 k€

LE PETIT CLOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2014, identifiée par le SIREN 801 249 004. Son siège social est situé 10 rue du Clos Logis, 86400 Val-de-Comporte. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par NENCY METEYER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PETIT CLOS

Dénomination
LE PETIT CLOS
SIREN
801 249 004
SIRET (siège)
801 249 004 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15801249004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 249 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
130 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 mars 2014
Siège social
10 RUE DU CLOS LOGIS, 86400, VAL-DE-COMPORTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT CLOS

Acquisition de biens et droits immobiliers, mise à disposition gratuite au profit des associés, administration et gestion des biens immobiliers lui appartenant.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE PETIT CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PETIT CLOS

YB

YVES BETTON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mars 2014) · 12 ans

NM

NENCY METEYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mars 2014) · 12 ans

Établissements de LE PETIT CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86400 VAL-DE-COMPORTESiègeActif

    801 249 004 00012 · ouvert le 12 février 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PETIT CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2014

  • Acte

Conformité de LE PETIT CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT CLOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-12

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-25

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2014

Questions fréquentes sur LE PETIT CLOS

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CLOS ?

Le numéro SIREN de LE PETIT CLOS est 801 249 004. Le SIRET de son siège social est 801 249 004 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15801249004.

Qui dirige LE PETIT CLOS ?

LE PETIT CLOS est dirigée par NENCY METEYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PETIT CLOS ?

Le siège social de LE PETIT CLOS est situé 10 rue du Clos Logis, 86400 Val-de-Comporte.

LE PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CLOS.