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LE PETIT CLOS

Active
Siren819 163 239SCI84290 SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDECréée le 18 mars 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

LE PETIT CLOS est une SCI immatriculée le 18 mars 2016 sous le numéro SIREN 819 163 239. Son siège social est situé 2 rue de la Coste, 84290 Saint-Roman-de-Malegarde. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CAROLINE VAN CALSTER, gérant.

Fiche d'identité de LE PETIT CLOS

Dénomination
LE PETIT CLOS
SIREN
819 163 239
SIRET (siège)
819 163 239 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64819163239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 163 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mars 2016
Siège social
2 RUE DE LA COSTE, 84290, SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT CLOS

Acquisition administration gestion d'un bien immobilier sis a Roman de Malegarde vaucluse

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Finances de LE PETIT CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT CLOS

AA

ANTOINE ARNAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 2016) · 10 ans

CV

CAROLINE VAN CALSTER

Gérant

Depuis la création (18 mars 2016) · 10 ans

PA

PATRICK ARNAUD

Gérant

Depuis la création (18 mars 2016) · 10 ans

Établissements de LE PETIT CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84290 SAINT-ROMAN-DE-MALEGARDESiègeActif

    819 163 239 00018 · ouvert le 20 décembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PETIT CLOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2016

  • Acte

Conformité de LE PETIT CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-18 · Début d'activité : 2016-12-20

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2016

Questions fréquentes sur LE PETIT CLOS

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CLOS ?

Le numéro SIREN de LE PETIT CLOS est 819 163 239. Le SIRET de son siège social est 819 163 239 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64819163239.

Qui dirige LE PETIT CLOS ?

LE PETIT CLOS est dirigée par CAROLINE VAN CALSTER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PETIT CLOS ?

Le siège social de LE PETIT CLOS est situé 2 rue de la Coste, 84290 Saint-Roman-de-Malegarde.

LE PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CLOS.