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LE PETIT CLOS

Active
Siren838 220 788SCI14000 CAENCréée le 16 mars 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE PETIT CLOS est une SCI immatriculée le 16 mars 2018 sous le numéro SIREN 838 220 788. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue du Petit Clos Saint-Marc, 14000 Caen. LE PETIT CLOS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PHILIPPE DUBOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PETIT CLOS

Dénomination
LE PETIT CLOS
SIREN
838 220 788
SIRET (siège)
838 220 788 00023
N° TVA intracommunautaire
FR38838220788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 220 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 mars 2018
Siège social
18 RUE DU PETIT CLOS SAINT-MARC, 14000, CAEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE PETIT CLOS

Achat, location et vente de biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE PETIT CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT CLOS

PD

PHILIPPE DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 2018) · 8 ans

Anciens dirigeants (1)

AG

Anne-Valérie, Marie, Cécile né NICOLE GIACCO

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2018 à décembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE PETIT CLOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    838 220 788 00023 · ouvert le 20 février 2018 · NAF 6820B

  • 14000 CAENFermé

    838 220 788 00015 · ouvert le 20 février 2018 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE PETIT CLOS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2018

  • Acte

Conformité de LE PETIT CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT CLOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOIS Philippe, Gustave, Louis

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-16 · Début d'activité : 2018-02-20

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2018

Questions fréquentes sur LE PETIT CLOS

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CLOS ?

Le numéro SIREN de LE PETIT CLOS est 838 220 788. Le SIRET de son siège social est 838 220 788 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38838220788.

Qui dirige LE PETIT CLOS ?

LE PETIT CLOS est dirigée par PHILIPPE DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE PETIT CLOS ?

Le siège social de LE PETIT CLOS est situé 18 rue du Petit Clos Saint-Marc, 14000 Caen.

LE PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CLOS.

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