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LE PETIT DOUCY

Active
Siren402 119 952SARL77510 BELLOTCréée le 15 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE PETIT DOUCY est une SARL immatriculée le 15 août 1995 sous le numéro SIREN 402 119 952. Elle est domiciliée Grande rue Doucy, 77510 Bellot. Son activité principale relève du code NAF 553A.

Fiche d'identité de LE PETIT DOUCY

Dénomination
LE PETIT DOUCY
SIREN
402 119 952
SIRET (siège)
402 119 952 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65402119952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 119 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
15 août 1995
Siège social
GRANDE RUE DOUCY, 77510, BELLOT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE PETIT DOUCY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PETIT DOUCY

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE PETIT DOUCY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77510 BELLOTSiègeFermé

    402 119 952 00016 · ouvert le 15 août 1995 · NAF 553A

Documents juridiques de LE PETIT DOUCY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de LE PETIT DOUCY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT DOUCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PETIT DOUCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT DOUCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT DOUCY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT DOUCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PETIT DOUCY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 août 1995

Questions fréquentes sur LE PETIT DOUCY

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT DOUCY ?

Le numéro SIREN de LE PETIT DOUCY est 402 119 952. Le SIRET de son siège social est 402 119 952 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65402119952.

Où se situe le siège social de LE PETIT DOUCY ?

Le siège social de LE PETIT DOUCY est situé Grande rue Doucy, 77510 Bellot.

LE PETIT DOUCY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT DOUCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT DOUCY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT DOUCY.

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