LE PETIT JARDIN
ActiveLE PETIT JARDIN est une SARL immatriculée le 1er octobre 1996 sous le numéro SIREN 410 046 080. Son siège social est situé 159 av d'Italie, 75013 Paris 13. Elle est rattachée au code d'activité NAF 521B.
Fiche d'identité de LE PETIT JARDIN
INSEE- Dénomination
- LE PETIT JARDIN
- SIREN
- 410 046 080
- SIRET (siège)
- 410 046 080 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR63410046080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 046 080
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- 159 AV D'ITALIE, 75013, PARIS 13
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE PETIT JARDIN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT JARDIN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE PETIT JARDIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75013 PARIS 13SiègeFermé
410 046 080 00017 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 521B
Documents juridiques de LE PETIT JARDIN
INPIConformité de LE PETIT JARDIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT JARDIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT JARDIN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026F00474
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/01143
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 1989 · N° 86-41.189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT JARDIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT JARDIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur LE PETIT JARDIN
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT JARDIN ?
Le numéro SIREN de LE PETIT JARDIN est 410 046 080. Le SIRET de son siège social est 410 046 080 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63410046080.
Où se situe le siège social de LE PETIT JARDIN ?
Le siège social de LE PETIT JARDIN est situé 159 av d'Italie, 75013 Paris 13.
LE PETIT JARDIN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT JARDIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT JARDIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT JARDIN.
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