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LE PETIT MARCHE

Active
Siren352 195 838SNC83300 DRAGUIGNANCréée le 28 août 1989

4721Z · Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 195 838, LE PETIT MARCHE est une SNC créée le 28 août 1989. Son siège social est situé rue Saint - Jaume, 83300 Draguignan. LE PETIT MARCHE relève du secteur commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé (code NAF 4721Z).

Fiche d'identité de LE PETIT MARCHE

Dénomination
LE PETIT MARCHE
SIREN
352 195 838
SIRET (siège)
352 195 838 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88352195838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 195 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
4721Z - Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
Date de création
28 août 1989
Siège social
RUE SAINT - JAUME, 83300, DRAGUIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT MARCHE

Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé

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Finances de LE PETIT MARCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT MARCHE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE PETIT MARCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83300 DRAGUIGNANSiègeActif

    352 195 838 00011 · ouvert le 28 août 1989 · NAF 4721Z

Documents juridiques de LE PETIT MARCHE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LE PETIT MARCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT MARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT MARCHE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT MARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT MARCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 1989

Questions fréquentes sur LE PETIT MARCHE

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT MARCHE ?

Le numéro SIREN de LE PETIT MARCHE est 352 195 838. Le SIRET de son siège social est 352 195 838 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88352195838.

Où se situe le siège social de LE PETIT MARCHE ?

Le siège social de LE PETIT MARCHE est situé rue Saint - Jaume, 83300 Draguignan.

LE PETIT MARCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT MARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT MARCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT MARCHE.

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