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LE PETIT MARCHE

Active
Siren393 079 397SARL24140 SAINT-GEORGES-DE-MONTCLARDCréée le 05 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE PETIT MARCHE est une SARL immatriculée le 5 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 079 397. Son siège social est situé Au Bourg, 24140 Saint-Georges-de-Montclard. Son activité principale relève du code NAF 521C.

Fiche d'identité de LE PETIT MARCHE

Dénomination
LE PETIT MARCHE
SIREN
393 079 397
SIRET (siège)
393 079 397 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85393079397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 079 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
521C
Date de création
05 décembre 1993
Siège social
AU BOURG, 24140, SAINT-GEORGES-DE-MONTCLARD
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE PETIT MARCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PETIT MARCHE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE PETIT MARCHE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24140 SAINT-GEORGES-DE-MONTCLARDSiègeFermé

    393 079 397 00013 · ouvert le 05 décembre 1993 · NAF 521C

Documents juridiques de LE PETIT MARCHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de LE PETIT MARCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT MARCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PETIT MARCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT MARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT MARCHE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT MARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PETIT MARCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 1993

Questions fréquentes sur LE PETIT MARCHE

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT MARCHE ?

Le numéro SIREN de LE PETIT MARCHE est 393 079 397. Le SIRET de son siège social est 393 079 397 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85393079397.

Où se situe le siège social de LE PETIT MARCHE ?

Le siège social de LE PETIT MARCHE est situé Au Bourg, 24140 Saint-Georges-de-Montclard.

LE PETIT MARCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT MARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT MARCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT MARCHE.

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