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LE PETIT MAS

Active
Siren512 122 854SARL30000 NIMESCréée le 29 avril 2009

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents
Capital social
8,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 512 122 854, LE PETIT MAS est une SARL créée le 29 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue de la Madeleine, 30000 Nimes. Elle exerce une activité de nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z). Elle est dirigée par YANN LE BUNETEL, gérant.

Fiche d'identité de LE PETIT MAS

Dénomination
LE PETIT MAS
SIREN
512 122 854
SIRET (siège)
512 122 854 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27512122854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 122 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
29 avril 2009
Siège social
25 RUE DE LA MADELEINE, 30000, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT MAS

Travaux dits homme toutes mains, l'acquisition et la gestion de titre de portefeuilles et de tous types de participation.

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Finances de LE PETIT MAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT MAS

YL

YANN LE BUNETEL

Gérant

Depuis la création (29 avril 2009) · 17 ans

Établissements de LE PETIT MAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30000 NIMESSiègeActif

    512 122 854 00015 · ouvert le 06 décembre 2012 · NAF 8121Z

Documents juridiques de LE PETIT MAS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2011

  • Acte

Conformité de LE PETIT MAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT MAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT MAS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT MAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT MAS

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2009

Marques déposées par LE PETIT MAS

LE PETIT MAS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Le Petit Mas

    N° 3865356 · Déposée le 10 octobre 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 36, 43 · expirée le 10 octobre 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE PETIT MAS

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT MAS ?

Le numéro SIREN de LE PETIT MAS est 512 122 854. Le SIRET de son siège social est 512 122 854 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27512122854.

Qui dirige LE PETIT MAS ?

LE PETIT MAS est dirigée par YANN LE BUNETEL, gérant.

Où se situe le siège social de LE PETIT MAS ?

Le siège social de LE PETIT MAS est situé 25 rue de la Madeleine, 30000 Nimes.

LE PETIT MAS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT MAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT MAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT MAS.