LE PETIT NOYER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
LE PETIT NOYER est une société civile immatriculée le 11 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 292 559. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 RUE de la Chevallerie Oulmes, 85420 Rives-d'Autise. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et n'emploie aucun salarié. Elle est dirigée par GAETAN MOREAU, gérant.
Fiche d'identité de LE PETIT NOYER
INSEE- Dénomination
- LE PETIT NOYER
- SIREN
- 982 292 559
- SIRET (siège)
- 982 292 559 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR35982292559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 292 559
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 11 décembre 2023
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- 53 RUE de la Chevallerie Oulmes, 85420, Rives-d'Autise
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE PETIT NOYER
La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural
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Finances de LE PETIT NOYER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT NOYER
INSEEÉtablissements de LE PETIT NOYER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85420 Rives-d'AutiseSiègeActif
982 292 559 00027 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0111Z
- 85240 FaymoreauFermé
982 292 559 00019 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LE PETIT NOYER
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE PETIT NOYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT NOYER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT NOYER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-08 · Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 11 décembre 2023
Questions fréquentes sur LE PETIT NOYER
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT NOYER ?
Le numéro SIREN de LE PETIT NOYER est 982 292 559. Le SIRET de son siège social est 982 292 559 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35982292559.
Qui dirige LE PETIT NOYER ?
LE PETIT NOYER est dirigée par GAETAN MOREAU, gérant.
Où se situe le siège social de LE PETIT NOYER ?
Le siège social de LE PETIT NOYER est situé 53 RUE de la Chevallerie Oulmes, 85420 Rives-d'Autise.
LE PETIT NOYER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT NOYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT NOYER.
Combien de salariés compte LE PETIT NOYER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LE PETIT NOYER n'emploie aucun salarié.
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