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LE PETIT NOYER

Active
Siren982 292 559Société civile85420 Rives-d'AutiseCréée le 11 décembre 20230 salarié

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

LE PETIT NOYER est une société civile immatriculée le 11 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 292 559. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 RUE de la Chevallerie Oulmes, 85420 Rives-d'Autise. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et n'emploie aucun salarié. Elle est dirigée par GAETAN MOREAU, gérant.

Fiche d'identité de LE PETIT NOYER

Dénomination
LE PETIT NOYER
SIREN
982 292 559
SIRET (siège)
982 292 559 00027
N° TVA intracommunautaire
FR35982292559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 292 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 décembre 2023
Effectif
0 salarié
Siège social
53 RUE de la Chevallerie Oulmes, 85420, Rives-d'Autise
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE PETIT NOYER

La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural

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Finances de LE PETIT NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT NOYER

GM

GAETAN MOREAU

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de LE PETIT NOYER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85420 Rives-d'AutiseSiègeActif

    982 292 559 00027 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0111Z

  • 85240 FaymoreauFermé

    982 292 559 00019 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE PETIT NOYER

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 décembre 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 décembre 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 décembre 2023

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 07 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 06 décembre 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de LE PETIT NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT NOYER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT NOYER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-08 · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2023

Questions fréquentes sur LE PETIT NOYER

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT NOYER ?

Le numéro SIREN de LE PETIT NOYER est 982 292 559. Le SIRET de son siège social est 982 292 559 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35982292559.

Qui dirige LE PETIT NOYER ?

LE PETIT NOYER est dirigée par GAETAN MOREAU, gérant.

Où se situe le siège social de LE PETIT NOYER ?

Le siège social de LE PETIT NOYER est situé 53 RUE de la Chevallerie Oulmes, 85420 Rives-d'Autise.

LE PETIT NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT NOYER.

Combien de salariés compte LE PETIT NOYER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, LE PETIT NOYER n'emploie aucun salarié.